Copie privée: Explosion de la redevance pour les tablettes, Réactions à la publication du 24/09/2012

[mpergand]

En Suisse, les sociétés qui ont les moyens techniques de faire des photocopies (y compris avec des imprimantes multifonctionnelles) sont soumises à une taxe forfaitaire selon leur taille et leur domaine d'activités. C'est ProLitteris qui se charge de la perception. Cette taxe couvre les copies d'oeuvres littéraires protégées, qu'on en fasse ou pas.

Par curiosité, est-ce que ça existe aussi en France?

http://www.snessi.com/dossiers-thematiques...dimpresion.aspx

[Shiki]

Payer ce genre de taxe alors que je n'écoute pratiquement pas de musique, et que dans le peu que j'écoute il n'existe pas un seul artiste français, ça me fait vraiment un trou au cul. Surtout que les disques dur externe, c'est pour le backup de mes propres données, les cartes mémoires, mes photos..
De la musique, j'en achète pratiquement pas.. mais je n'en pirate pas non plus. Cette taxe est comme un impot sur un truc dont je ne profiterais jamais, qui ne me servira jamais.
De voir une potentielle augmentation de 50 euros pour les tablettes avec 64 go ça me fais bouillir le sang, d'autant plus que les tablettes c'est vraiment pas l'outil principal pour écouter de la musique.. les lecteurs mp3 et les smartphones je veux bien, mais une tablette on ne se balade pas avec pour écouter de la musique. Y'a de plus en plus de grosses applis qui sortent pour les tablettes, on en aura bientot besoin, de la place dedans (un exemple : le jeu Bard's Tale pèse 1,34 GO).
J'ai vraiment envie d'acheter un billet de train pour aller à Paris et hurler devant les députés les pires noms d'oiseaux qu'il me soit donné d'imaginer.

Si c'est voté, tout ce que ça va provoquer, c'est que j'irais acheter la totalité des produits concernés par cette taxe en Espagne, même si le trajet devait me revenir plus cher si je devais le faire rien que pour un DD externe, et ce pour que mon argent n'aille pas dans la poche de ces voleurs. Ces "artistes" sont devenus des voleurs à leur tour et il est temps de leur donner une bonne leçon en perte de chiffre d'affaire, je ne vois pas pourquoi je "subventionnerais" l'existence du chanteur Français alors que je n'écoute pas sa musique.

[yponomeute]

Maintenant qu'on a bien causé sur cette taxe sur les tablettes, je propose de lancer le débat sur les taxes sur l'électricité.

et l'élevage de phasmes aussi.

C'est très reposant comme activité.

[hubeert]

coucou:
oui ca existe en France..les photocopieurs sont assujettis à une taxe perçues pour le compte du secteur de l'édition.

La loi dit qu'on peut copier un oeuvre licite( sans définir ce qu'est un oeuvre licite); pour son usage.


la loi dit : Les auteurs et les artistes-interprètes des oeuvres fixées sur phonogrammes ou vidéogrammes, ainsi que les producteurs de ces phonogrammes ou vidéogrammes, ont droit à une rémunération au titre de la reproduction desdites œuvres réalisées



C'est après que ca devient n'importe quoi d'un point de vue juridique; mais aussi économique ,social ou simplement moral. (mais le fonctionnement est réglementé par le législateur)

Actuellement une étude est faite afin de pouvoir percevoir une redevance sur le cloud.. La ca risque de devenir encore plus Ubuesque..

Je propose que l'etat mette en place des détecteurs de musique couplé a shazam a l'intérieur des appareils pouvant diffuser des oeuvres musicale. ainsi chaque artiste sera rétribué a chaque écoute..

Ce message a été modifié par hubeert - 27 Sep 2012, 09:24.

[laurent75004]

Existe-t-il un moyen de mettre fin aux agissements plus que malhonnêtes de cette commission qui semble en dehors de tout contrôle ? Comment un pays démocratique a-t-il pu donner naissance à un organisme totalitaire ?

[Mediapress]

Existe-t-il un moyen de mettre fin aux agissements plus que malhonnêtes de cette commission qui semble en dehors de tout contrôle ? Comment un pays démocratique a-t-il pu donner naissance à un organisme totalitaire ?

sérieusement, je me pose aussi la question, il y a une partie privée dans tout ce mic-mac, comment peut-on mettre une taxe là dessus, ça serait un organisme 100% de l'état, je dirais c'est injuste mais bon, mais là, il y a des gens qui sont payées dans le privé avec cette taxe...

[zorphil]

Je pense que vous devez profiter de l'Europe et de l'Euro tant qu'ils existent... Il suffit de franchir une limite symbolique et artificielle qu'on appelle "frontière" pour se procurer l'unité de stockage ou le dispositif informatique que l'on veut sans devoir s'affranchir de cette taxe/impôt.
Pire ! Il n'est même pas obligatoire de se déplacer physiquement ! Le commerce en ligne vous permet encore d'acheter en Belgique, en Allemagne, au Luxembourg...
Les grosses boîtes le font pour s'installer là où le travail est moins taxé...
Les milliardaires le font pour s'installer là où la fortune n'est pas imposée...
Pourquoi le modeste consommateur lambda ne le ferait-il pas pour acquérir un disque dur, un iPad, un Mac ou je ne sais quoi ???

Ceci dit... J'admets que votre situation, en France, commence à être inquiétante : les entraves à la libre circulation de l'information et des données se multiplient sous prétexte de ne pas léser les "ayant droit". Le piratage s'expliquera de moins en moins par le manque de moyen mais par l'effet d'une réaction libertaire saine et nécessaire.

[yponomeute]

Existe-t-il un moyen de mettre fin aux agissements plus que malhonnêtes de cette commission qui semble en dehors de tout contrôle ? Comment un pays démocratique a-t-il pu donner naissance à un organisme totalitaire ?

Voter, militer, s'investir dans la vie politique et citoyenne du pays pour faire changer les choses. La démocratie ne fonctionne que si on y participe.

[ABACA]

Avec moi ces ayant droit n'ont pas perçu un seul radis depuis 15 ans, pas un seul morceau de musique acheté.
Qu'ils crèvent.

[boussiko]

Ça sera comme d'habitude.

Le gouvernement veut faire payer
Le français râle mais ne fait rien

Au final la taxe est mise en place.

[chevy]

Je pense que vous devez profiter de l'Europe et de l'Euro tant qu'ils existent... Il suffit de franchir une limite symbolique et artificielle qu'on appelle "frontière" pour se procurer l'unité de stockage ou le dispositif informatique que l'on veut sans devoir s'affranchir de cette taxe/impôt.
Pire ! Il n'est même pas obligatoire de se déplacer physiquement ! Le commerce en ligne vous permet encore d'acheter en Belgique, en Allemagne, au Luxembourg...
Les grosses boîtes le font pour s'installer là où le travail est moins taxé...
Les milliardaires le font pour s'installer là où la fortune n'est pas imposée...
Pourquoi le modeste consommateur lambda ne le ferait-il pas pour acquérir un disque dur, un iPad, un Mac ou je ne sais quoi ???
...

C'est ce que font les suisses en achetant leurs livres sur amazon.fr, amazon.it et amazon.de.

[sojiro]

haha... ah les artistes et leur "ayant droit", c'est quand meme le seul corps de métier qui ralent non pas sur leurs patrons qui les arnaquent mais plutôt contre leur clients.
Un peu comme si un proprio qui louait son apppart ne toucher que les 10% de commission de l'agence immobiliere.

faut vous reveiller les gars !!

[excroissance]

Et bien je continuerais d'acheter mes produits hightech aux USA. Merci la France!

[Narayan]

[...] Cette taxe est comme un impot sur un truc dont je ne profiterais jamais, qui ne me servira jamais. [...]

Comme la plupart des impôts, qui ne te serviront pas directement, mais c'est ainsi que notre société fonctionne.

les lecteurs mp3 et les smartphones je veux bien, mais une tablette on ne se balade pas avec pour écouter de la musique.

Mais bien sûr, les gens qui s'achètent une tablette avec 64Go n'ont pas en moyenne plus de 50 euros de films et musique, oui oui, on y croit.

[...] Ces "artistes" sont devenus des voleurs à leur tour et il est temps de leur donner une bonne leçon en perte de chiffre d'affaire, [...]

LOL, merci de la faire à l'envers. Je te rappelle que cela fait 15 ans que le monde entier vole sans scrupule leurs œuvres. La musique étant pourtant le loisir qui créé le plus de lien affectif avec les consommateurs. L'hôpital qui se fout de la charité encore une fois.

Avec moi ces ayant droit n'ont pas perçu un seul radis depuis 15 ans, pas un seul morceau de musique acheté.
Qu'ils crèvent.

Tas de merde.

haha... ah les artistes et leur "ayant droit", c'est quand meme le seul corps de métier qui ralent non pas sur leurs patrons qui les arnaquent mais plutôt contre leur clients.

Et c'est le seul corps de métier qui subit un pillage généralisé en toute impunité.

Et bien je continuerais d'acheter mes produits hightech aux USA. Merci la France!

Et je parie que tu es le premier à te plaindre de l'exil fiscal de Johnny ou de Arnault.

On pirate sans scrupule, mais quand on nous demande de payer 10 euros on crie au vol. J'adore.

Ce message a été modifié par Narayan - 27 Sep 2012, 11:51.

[micram]

J'ADORE !

J'adore le tableau sur PcInpact où les chiffres de pourcentage sont encore divisés par 100, ce qui fait qu'on lit 0,03 dans la colonne nouveau pourcentage d'un smart 32 au lieu d'un vrai 3%.

J'ADORE CE GENRE DE PILULES où des 11% deviennent miraculeusement des 0,11%.

J'ADORE !

Vu ces faibles taux, tout le monde va signer !

Ce message a été modifié par micram - 27 Sep 2012, 12:02.

[pandorama]

Vol organisé ou détournement d'argent public ?

[Narayan]

Vol organisé ou détournement d'argent public ?

Mafia nazie.

[mpergand]

Ben si, j'ai le droit. La loi m'autorise à faire une copie privée, sans préciser que cette copie est limitée à certains supports.
J'ai donc parfaitement le droit de faire une copie privée sur un support non soumis à la redevance.
Ce qui prouve bien que ce n'est pas l’acquittement de la redevance qui me donne ce droit. C'est la loi qui me le donne.

Tu peux le considérer comme un droit, mais c'est une illusion.
La preuve, c'est que toutes les tentatives pour faire valoir ce "droit" ont échouées (jugement de l'affaire Mulholland)

Donc, judiriquement ce n'est pas un droit, mais une exception à un non droit, une tolérance en fait.

C'est pour ça que prosaïquement j'aime bien employer la formule: tu payes pour la copie privée car on ne peut pas t'en empêcher.

[camimac]

15 euros pour un DD externe de 110 euros cela fait 13,64%, pas 0,14%, celui qui a fait le tableau doit revoir le significat de pourcentage !

[Shiki]

Mais bien sûr, les gens qui s'achètent une tablette avec 64Go n'ont pas en moyenne plus de 50 euros de films et musique, oui oui, on y croit.

Encore une merde qui se prends pour le centre du monde. Je n'ai pas un seul film sur aucune de mes tablettes (et ma télé finira en panne de ne pas avoir été allumée depuis des années) et la musique pour le peu que j'en écoute c'est sur mon smartphone (quel est le con qui va se balader dans la rue avec les écouteurs branchés sur une tab ?).

Je ne vois pas au nom de quoi je filerais un centime à ces filous alors que ce sont des activités qui ne me concernent pas.

LOL, merci de la faire à l'envers. Je te rappelle que cela fait 15 ans que le monde entier vole sans scrupule leurs œuvres. La musique étant pourtant le loisir qui créé le plus de lien affectif avec les consommateurs. L'hôpital qui se fout de la charité encore une fois.

Rien à foutre, je n'ai pas besoin de ce type de divertissement pour me sentir exister, merci. La musique en tant que produit dont lequel de nombreuses personnes peuvent en vivre, ça fait juste un bon siècle que ça existe en tant qu'industrie, on s'en est passé lors des millénaires précédant sa création en tant qu'industrie du disque, on s'en passera après sa mort, merci bien. Je ne me ferais pas racketter par ces bandits qui utilisent le gouvernement pour nous imposer un impot sur un intérêt privé non essentiel.

Et je parie que tu es le premier à te plaindre de l'exil fiscal de Johnny ou de Arnault.

Effectivement, on peut parler de culot dans le cas de certains comme Johnny ou Obispo. Les memes connards qui abusent de la collusion entre le gouvernement et des intérêts privés pour nous taxer et gagner encore plus de profit sur l'ensemble de la population eux évitent ce même gouvernement quand leurs intérêts n'entrent plus en jeu. S'il est une hypocrisie, elle est dans leur camp. La moyenne du peuple n'a pas cette possibilité d'avoir le beurre, l'argent du beurre et le cul de la crémière en prime. Ce sont les mêmes qui peuvent mettre leurs profits à l'extérieur de la France qui nous dictent la loi à nous et ce qu'on doit payer et pas payer. Le culot est gros, là. Et qu'on ai un gouvernement de droite ou de gauche c'est toujours, systématiquement la même merde, ce n'est jamais le peuple qui décide de quoi que ce soit pour lui même.

Ce n'est pas seulement une question d'argent : je suis prêt à payer plus cher mes cartes SD (en payant le déplacement) si nécessaire, aller en Espagne rien que pour ça, juste pour ne pas donner une thune à ces minables. Les taxes actuelles sont déjà en trop mais si on subit autant d'augmentation au fil des ans que ce que le tabac a subit progressivement (lors des premières années c'était peu.. voyez ce que c'est devenu maintenant) je ne me vois pas engraisser un système qui nous pourri.

Ce message a été modifié par Shiki - 27 Sep 2012, 13:05.

[Narayan]

Je vois que certains supportent mal de se faire traiter de voleurs/malhonnêtes ;-)

[yponomeute]

Vol organisé ou détournement d'argent public ?

Mafia nazie.

Ah joli point godwin. On applaudit bien fort !

[SartMatt]

Ben si, j'ai le droit. La loi m'autorise à faire une copie privée, sans préciser que cette copie est limitée à certains supports.
J'ai donc parfaitement le droit de faire une copie privée sur un support non soumis à la redevance.
Ce qui prouve bien que ce n'est pas l’acquittement de la redevance qui me donne ce droit. C'est la loi qui me le donne.

Tu peux le considérer comme un droit, mais c'est une illusion.
La preuve, c'est que toutes les tentatives pour faire valoir ce "droit" ont échouées (jugement de l'affaire Mulholland)

L'affaire Mulholland, ça concerne une œuvre protégée contre la copie.
Mais il y a énormément d’œuvres non protégées contre la copie (musique, radio, TV...), qu'on a parfaitement le droit de copier, même sans avoir acquitté une redevance.

Donc, judiriquement ce n'est pas un droit, mais une exception à un non droit, une tolérance en fait.

Une tolérance, c'est quand la loi n'autorise pas quelque chose, mais que dans les faits, la loi n'est pas appliqué.

La copie privée, c'est bien un droit accordé par la loi.

[Shiki]

Je vois que certains supportent mal de se faire traiter de voleurs/malhonnêtes ;-)

Le voleur en a assez de payer des taxes à chaque fois qu'il achète un disque dur externe pour stocker des dizaines de milliers de .raw lourds en provenance de son appareil photo ainsi que backups, modifications, de payer des taxes sur ses cartes SD etc alors qu'il n'y fout pas un seul divx ou mp3.

Ce message a été modifié par Shiki - 27 Sep 2012, 13:16.

[yponomeute]

Le temps se gâte, je retourne à mon élevage de phasmes.

[Narayan]

Je vois que certains supportent mal de se faire traiter de voleurs/malhonnêtes ;-)

Le voleur en a assez de payer des taxes à chaque fois qu'il achète un disque dur externe pour stocker des dizaines de milliers de .raw lourds en provenance de son appareil photo ainsi que backups, modifications, de payer des taxes sur ses cartes SD etc alors qu'il n'y fout pas un seul divx ou mp3.

Je comprends, mais tu payes aussi des impôts pour des routes que tu n'emprunteras jamais.
C'est ainsi que la société marche, si ça ne te va pas... et bien... tu peux chercher un pays... sans impot.

[Shiki]

Les routes sont un bien public essentiel même si tu les emprunte pas, qui bénéficient à tous ( transports de marchandise etc, tu en bénéficie même si tu ne les prends pas. ).

Tu oserais comparer la musique à un bien essentiel ? l'école est une nécessité pour former des individus stables, les routes sont essentielles, on ne se passerait pas de l'eau.. mais l'industrie de la musique ? Ca n'a rien d'essentiel. C'est un intérêt privé, pas un bien public.

On a privatisé un bien quasi essentiel dans les temps modernes, le téléphone ( France Telecom ) , que la majorité des gens ayant un emploi ne pourraient se passer... pour finir par taxer et imposer les gens pour financer des intérêts 100% privés comme l'industrie du disque. Merde à la fin !

Ce message a été modifié par Shiki - 27 Sep 2012, 13:18.

[Narayan]

Les routes sont un bien public essentiel même si tu les emprunte pas, qui bénéficient à tous ( transports de marchandise etc, tu en bénéficie même si tu ne les prends pas. ).

Tu oserais comparer la musique à un bien essentiel ?

Oui, c'est pourquoi il y a un ministère de la culture.

Pour qu'elle ne soit pas uniquement dépendante du libre marché, auquel cas elle disparaîtrait probablement car pas rentable.
Au même titre que les postes dans les petits village, et les routes de campagne. Elles n'existeraient pas sans un minimum d'aides de l'état.

Ce message a été modifié par Narayan - 27 Sep 2012, 13:22.

[Shiki]

Tu n'as toujours pas répondu à la question : en quoi est-elle un bien essentiel, la musique ? le fait qu'on ai un "ministère de la culture" (qui englobe bien plus que cela) n'y réponds pas.

Surtout, en quoi Johnny et Obispo sont ils essentiels ? la musique existait bien avant qu'elle ne devienne profitable sous la forme de vente de disque à la masse, et certaines des plus belles et grandes compositions ont été conçues bien avant que la technologie ne permette cette reproduction et vente. Chopin, Beethoven, Mozart, Wagner ont existé avant l'industrie du disque, et continueront d'exister dans notre mémoire après la mort de cette même industrie.

Le fait que les Johnny de ce monde disparaissent si l'état ne garantie pas leur existence.. ça me touche une couille sans faire bouger l'autre.

Ce message a été modifié par Shiki - 27 Sep 2012, 13:26.

[Alizés]

Il s'agit réellement maintenant d'un impôt qui n'en a ni le nom, ni la légitimité.

Je m'étonne qu'à ce titre aucun gros cabinet d'avocats n'ait encore pris le dossier en main. Les défenseurs des fous de la route sont plus efficaces visiblement.

Ce message a été modifié par Alizés - 27 Sep 2012, 13:29.