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#181
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![]() Macbidouilleur ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 2 501 Inscrit : 30 Nov 2003 Lieu : chez les Helvètes Membre no 12 099 ![]() |
woaw! 4000 visites sur ce topic
![]() -------------------- La simplicité est la sophistication suprême - Léonard De Vinci
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#182
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![]() Membre Historique ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 408 Inscrit : 15 Feb 2001 Lieu : Marcinelle - Belgium Membre no 27 073 ![]() |
QUOTE(mat @ 28 Oct 2005, 14:51) bon c'est pas fini la chasse a l'homme? [right][snapback]1392743[/snapback][/right] c'est pas moi, M'sieur.... c'est lui.... y fait que venir et partir toutes les heures... -------------------- Tonycube sur Cube 450 (de plus en plus rarement, sniff) et DEPUIS L'AE SUR IMACINTEL 20" CORE DUO2 à la maison. Au Boulot, sur G5 Dualcore 2.3 Ghz avec son Dell 2405 FPW + Dell 2005 FPW. Et en réseau sur Quicksilver G4 733 - G3 BW 450 - G3 beige 300 (revendu mon Alu 17" 1.5 ghz, sniff)
Utilisateur entre autres de : SonyErics. k800i, Eye TV200, Eye Home, Kiss DP-450, Nikon D70s, Fuji s5 Pro i-Sight, Ipod Vidéo 80 g etc... Roule en motos BMW R60/5 (1979) et R1200C (1998) mon p'tit site du boulot : www.bellapub.com mon p'tit blog : Bloggytony |
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#183
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![]() Adepte de Macbidouille ![]() Groupe : Membres Messages : 177 Inscrit : 2 Apr 2004 Membre no 17 107 ![]() |
Je pensais que ce brave Monsieur Francelogo avait retiré certains logos ou fermé certains accès... visiblement non. Alors, mes autres confrères - graphistes et juristes - continuent d'aprécier le travail de ce monsieur. En ce qui me concerne, la cellule des affaires juridiques de ma collectivité est à pied d'oeuvre.
A bon entendeur salut. -------------------- je t'mac beaucoup tu sais ?...
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#184
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Nouveau Membre Groupe : Membres Messages : 8 Inscrit : 25 Oct 2005 Membre no 48 628 ![]() |
Salut à vous
Merci et encore merci durant ces 3 jours que des bonnes nouvelles nous sommes au top des sites grâce a "rouge" merci "rouge" et à ton aspirateur nous avons eu 12 abonnés rien qu'en 48 heures je ne vous raconte pas les connexions je remercie infiniment "la buse" que je connais pas rien que son article 5 abonnés de plus alors merci de continuer votre forum car grace à vous les affaires marchent bien. la preuve il faut jamais désespéré "au début lorsque j'avais vu votre forum j'ai eu peur" merci rester comme ça bidouiller et nous allons gagné de l'argent cordialement www.francelogo.fr |
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#185
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![]() Terminaltor Moderating Machine ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Admin Messages : 24 456 Inscrit : 25 Oct 2002 Lieu : Jeumont (59) Membre no 4 319 ![]() |
QUOTE(visiteur @ 28 Oct 2005, 20:50) Salut à vous Merci et encore merci durant ces 3 jours que des bonnes nouvelles nous sommes au top des sites grâce a "rouge" merci "rouge" et à ton aspirateur nous avons eu 12 abonnés rien qu'en 48 heures je ne vous raconte pas les connexions je remercie infiniment "la buse" que je connais pas rien que son article 5 abonnés de plus alors merci de continuer votre forum car grace à vous les affaires marchent bien. la preuve il faut jamais désespéré "au début lorsque j'avais vu votre forum j'ai eu peur" merci rester comme ça bidouiller et nous allons gagné de l'argent cordialement www.francelogo.fr [right][snapback]1393371[/snapback][/right] C'est bien, au moins vous ne faites plus le faux-cul en vous défendant sur le caractère illégal de votre activité ![]() On voit maintenant clairement que vous êtes là pour vous en mettre plein les fouilles illégalement sur le dos des autres et au détriment des artistes. -------------------- I think therefore I Mac
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#186
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Nouveau Membre Groupe : Membres Messages : 8 Inscrit : 25 Oct 2005 Membre no 48 628 ![]() |
Mon cher monsieur
j'ai un registre de commerce en plus j'ai un pignon sur rue le cas contraire de vous !!! |
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#187
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Nouveau Membre Groupe : Membres Messages : 8 Inscrit : 25 Oct 2005 Membre no 48 628 ![]() |
N.B. j'ai oublié
Artiste les autres mais pas vous Les Artistes ne se devoilent pas le visage ils ont un registre de commerce comme moi par contre les prétendant Artiste il y on a partout surtout sur votre site |
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#188
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![]() Terminaltor Moderating Machine ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Admin Messages : 24 456 Inscrit : 25 Oct 2002 Lieu : Jeumont (59) Membre no 4 319 ![]() |
QUOTE(visiteur @ 28 Oct 2005, 21:03) Mon cher monsieur j'ai un registre de commerce en plus j'ai un pignon sur rue le cas contraire de vous !!! [right][snapback]1393385[/snapback][/right] Ah ? De quoi avez vous eu peur alors ?! Étonnant d'avoir peur de quelque-chose quand on est entièrement dans la légalité ![]() Pour ma part, je ne suis pas du tout artiste, ce qui ne m'a pas empêché de cerner le personnage. Ah, une autre question... Pourquoi n'avez vous pas vous même boosté vos stats puisqu'une simple personne a réussi avec un aspirateur à vous placer n°1 ![]() ![]() -------------------- I think therefore I Mac
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#189
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Macbidouilleur de vermeil ! ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 1 355 Inscrit : 11 Dec 2003 Membre no 12 415 ![]() |
QUOTE(visiteur @ 28 Oct 2005, 20:03) Mon cher monsieur j'ai un registre de commerce en plus j'ai un pignon sur rue le cas contraire de vous !!! :-) Très bon niveau notre vsiteur... QUOTE(visiteur @ 28 Oct 2005, 20:06) Les Artistes ne se devoilent pas le visage ils ont un registre de commerce comme moi par contre les prétendant Artiste il y on a partout surtout sur votre site Héhé, un artiste à un registre de commerce MDR ![]() ![]() ![]() Et oui, la nature humaine est infinie... la preuve !!!! ![]() ![]() ![]() Pas croyab !!! |
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#190
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![]() Macbidouilleur d'Or ! ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 1 757 Inscrit : 26 Oct 2002 Lieu : Switzerland Membre no 4 353 ![]() |
Lool! Ca fait un ptit moment que je suis ce topic :
Il est énorme ce type! Il m'a mis de bonne humeur pour la soirée! Mais n'attendez pas trop pour le descendre, il va encore réussir à couillonner de pauvres victimes ![]() -------------------- Hackintosh i7 3.8Ghz - 16Go RAM - Nvidia 760GTX - SSD 512Go - HDD 2To
HTPC : EEEPC 1501 -- DD 4To -- Ubuntu iPhone 3GS -- iPad wifi 32Go -- 0 cd+rw |
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#191
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![]() Macbidouilleur d'Or ! ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 3 359 Inscrit : 10 Sep 2002 Lieu : Poitiers & Coubron (93) Membre no 3 447 ![]() |
Visiteur: t'es francophone ?
-------------------- On ne peut pas changer le monde, mais on peut toujours y laisser une trace ! [url="http://www.lemonway.fr"]
iMac G5 15' - X.5.8 PB 1,5 GHZ - 1024 Mo - Tiger |
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#192
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![]() Macbidouilleur d'Or ! ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 1 868 Inscrit : 23 May 2003 Membre no 7 731 ![]() |
QUOTE(visiteur @ 28 Oct 2005, 21:03) Mon cher monsieur j'ai un registre de commerce en plus j'ai un pignon sur rue le cas contraire de vous !!! [right][snapback]1393385[/snapback][/right] QUOTE(visiteur @ 28 Oct 2005, 21:06) N.B. j'ai oublié Artiste les autres mais pas vous Les Artistes ne se devoilent pas le visage ils ont un registre de commerce comme moi par contre les prétendant Artiste il y on a partout surtout sur votre site [right][snapback]1393390[/snapback][/right] Je préconise des soins spécialisés....pour égo démesuré, méconnaissance du monde de l'entreprise. ![]() -------------------- Clown stagiaire.
"La première force des emmerdeurs, c'est d'être ponctuels" citation tirée des dialogues du film "la visite" |
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#193
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Macbidouilleur de vermeil ! ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 1 355 Inscrit : 11 Dec 2003 Membre no 12 415 ![]() |
Sans doute quelque chose de radical sera le mieux... non ???
![]() Ce message a été modifié par momo-fr - 28 Oct 2005, 20:22. |
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#194
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Nouveau Membre Groupe : Membres Messages : 8 Inscrit : 25 Oct 2005 Membre no 48 628 ![]() |
Salut le rouge
alors merci pour l'aspirateur |
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#195
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![]() Macbidouilleur de bronze ! ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 321 Inscrit : 18 Feb 2004 Membre no 14 992 ![]() |
QUOTE(rouge @ 28 Oct 2005, 13:08) /////////////////////// visiteur Message de france logo, aujourd'hui, 10:57 Nouveau Membre Groupe : Membres Messages : 1 Membre no. 48 628 Inscrit le : 25 Oct 2005 Monsieur Un grand merci à votre aspirateur car depuis ce matin nous somme à la tête des sites visités. Donc grance à vous et à votre ordinateur nous avons bâtu tous les autres site 31000 connexions et nous somme tête dans les moteurs de recherche. //////////////////// [right][snapback]1392416[/snapback][/right] Une question, vous utilisez quoi comme moteur de recherche ? J'ai beau vous chercher partout (c'est vrai que j'utilise google et qu'il est un peu marginal dans le domaine), et je n'arrive pas à vous trouver ! Éventuellement je tombe sur ce forum, mais rien de plus vous concernant ! D'autres ont réussis à le trouver ? C'est dommage, on participe à la réussite d'un beau projet et on se rend pas compte des résultats PS: et ce code ? |
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#196
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![]() Terminaltor Moderating Machine ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Admin Messages : 24 456 Inscrit : 25 Oct 2002 Lieu : Jeumont (59) Membre no 4 319 ![]() |
QUOTE(visiteur @ 28 Oct 2005, 21:40) Salut le rouge alors merci pour l'aspirateur [right][snapback]1393448[/snapback][/right] Eh ben, quelle reconnaissance sans limite ! Ca fait bien 5 ou 6 fois que le voilà remercié ![]() Ca fait un peu "rire jaune" je trouve. ![]() -------------------- I think therefore I Mac
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#197
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Nouveau Membre Groupe : Membres Messages : 8 Inscrit : 25 Oct 2005 Membre no 48 628 ![]() |
Rouge
le code c'est lundi en plus il faut que je soit certain de tes démarches par contre l'aspirateur "impecable" rien à dire pendant 2 jours 24 h sur 24 "super" |
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#198
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Nouveau Membre Groupe : Membres Messages : 8 Inscrit : 25 Oct 2005 Membre no 48 628 ![]() |
schlum
pour répondre à ta question j'attendais un "google" gratuit qui laisse son ordinateur en marche 3 jours |
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#199
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![]() Terminaltor Moderating Machine ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Admin Messages : 24 456 Inscrit : 25 Oct 2002 Lieu : Jeumont (59) Membre no 4 319 ![]() |
QUOTE(visiteur @ 28 Oct 2005, 21:52) schlum pour répondre à ta question j'attendais un "google" gratuit qui laisse son ordinateur en marche 3 jours [right][snapback]1393469[/snapback][/right] Bah les ordinateurs qui tournent 24h/24 dans une entreprise c'est pas rare... Ca me paraît ridicule ces tentatives de déstabilisation mensongères. Comme s'il suffisait d'aspirer un site pour le faire monter au top des moteurs de recherche ![]() -------------------- I think therefore I Mac
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#200
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![]() Macbidouilleur de bronze ! ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 321 Inscrit : 18 Feb 2004 Membre no 14 992 ![]() |
QUOTE(visiteur @ 28 Oct 2005, 21:48) Rouge le code c'est lundi en plus il faut que je soit certain de tes démarches par contre l'aspirateur "impecable" rien à dire pendant 2 jours 24 h sur 24 "super" [right][snapback]1393463[/snapback][/right] Nous avons bien entendu que vous êtes content, et je vous ai déjà répondu Certains de tes démarches C'est quoi cette histoire ? ![]() scusez, je comprends pas Quand à l'aspirateur, 2 jours 24/24, si vous le dites Mais sans vouloir vous offenser vous êtes (aussi) un peu mytho non ? - et puis au cas ou vous ne l'auriez pas remarqué je ne suis pas franchement tout seul sur ce forum à vouloir vous donner un coup de main ![]() |
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#201
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Nouveau Membre Groupe : Membres Messages : 8 Inscrit : 25 Oct 2005 Membre no 48 628 ![]() |
schlum
ma dernière reponse c'est pas "google" mais "gogole" salut a vous Rester comme ca "bidouilleur" |
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#202
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![]() Macbidouilleur de vermeil ! ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 841 Inscrit : 12 Dec 2003 Lieu : dans le sud ! Membre no 12 445 ![]() |
QUOTE(visiteur @ 28 Oct 2005, 20:52) schlum pour répondre à ta question j'attendais un "google" gratuit qui laisse son ordinateur en marche 3 jours [right][snapback]1393469[/snapback][/right] Quelqu'un comprends ce qui précède ? un google gratuit ? Je ne comprends pas ? Cher monsieur visiteur, Imaginons si vous le voulez bien que je sois le graphiste qui ai crée le logo d'un collectivitée locale que vous avez reproduit (sans mon accord, sans l'accord de la colectivitée en question). Etês vous conscient que le fait d'avoir vectorisé et reproduit ce logo constitue une contrefaçon ? Le fait de vendre ce logo que la collectivitée met à disposition à titre gracieux de toutes personnes en éprouvants le besoin ne me parait pas non tout à fait légal... y avez vous songé ? cordialement Romfrom Ce message a été modifié par romfrom - 28 Oct 2005, 21:03. -------------------- "les cons, ça ose tout... C'est même à ça qu'on les reconnait" Audiard
Imac 24" 2,4 Ghz 4Go Ram + raid soft 4x 1 To externe c'est de la super balle !+ 2x120 Go externe en Raid + 200 Go externe + 250 Go externe (salade de cable !) Imac 400 DV "fraise" MacBook Air 11'... petite merveille ! Si la réponse n'est pas la, elle est surement ici, ou la ! RTFM ! Sixième membre du club des AIPBP (Anciens Inscrits Pas Beaucoup de Posts) Voir la liste |
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#203
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![]() Macbidouilleur ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 2 501 Inscrit : 30 Nov 2003 Lieu : chez les Helvètes Membre no 12 099 ![]() |
QUOTE(visiteur @ 28 Oct 2005, 21:06) N.B. j'ai oublié Artiste les autres mais pas vous Les Artistes ne se devoilent pas le visage ils ont un registre de commerce comme moi par contre les prétendant Artiste il y on a partout surtout sur votre site [right][snapback]1393390[/snapback][/right] Je suis graphiste/designer, concepteur de logos. C'est un boulot acharnant de concevoir un logo et c'est frustrant de voir ce que vous en faite. Un logotype est généralement fourni avec un "design manual" décrivant les déclinaisons/applications possibles du logo et également tout ce qui ne doit pas être fait!! En cherchant sur votre site, j'y ai découvert des logos qui n'étaient plus à jour, une chose inexcusable!! Je doute fort que vous soyez en possession des "design manual" de tous les logos que vous vendez, ou même que vous soyez apte à gérer les mises à jour de chaque marque. Comment pouvez-vous vendre un logo de marque sans les accords de celle-ci?? Ne me dites pas que c'est faux, 2 de mes clients ont réagis très rapidement à la reception de mon mail. L'un d'eux y a même fait retirer son logo - que j'ai vu et le lendemain disparaitre (une marque du plus grand groupe horloger suisse) et l'autre l'a transmis directement au département juridique. Un logo est une identité pour une marque, une entreprise a payé pour l'avoir, elle en est la seule propriètaire mais elle peut aussi fournir son logo ORIGINAL gratuitement à toutes personnes qui en a une utilité professionnellle et pas pour qu'on le revende! Je pense sincèrement que vous n'avez aucune idée de ce que vous faites, oui du fric. Ce message a été modifié par pib - 29 Oct 2005, 07:46. -------------------- La simplicité est la sophistication suprême - Léonard De Vinci
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Message
#204
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![]() Macbidouilleur d'Or ! ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 1 868 Inscrit : 23 May 2003 Membre no 7 731 ![]() |
J'arrête Dallas, Dynastie, La StarAC et je viens suivre ce sujet...
![]() -------------------- Clown stagiaire.
"La première force des emmerdeurs, c'est d'être ponctuels" citation tirée des dialogues du film "la visite" |
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Message
#205
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Modérateur désherbant ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Modérateurs Messages : 9 104 Inscrit : 29 Oct 2001 Membre no 1 144 ![]() |
QUOTE(visiteur @ 28 Oct 2005, 21:03) Mon cher monsieur j'ai un registre de commerce en plus j'ai un pignon sur rue le cas contraire de vous !!! [right][snapback]1393385[/snapback][/right] Depuis quand le fait d'être inscrit au RCS est un gage de sérieux ? ![]() |
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Message
#206
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![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 1 396 Inscrit : 26 Jul 2001 Lieu : Μασσαλία Membre no 554 ![]() |
Salut Visiteur,
Comme le week-end va être un peu long, voici un peu de lecture, il aurait mieux valu que ce soit avant de monter votre "société au registre du commerce". Si vous avez un copain avocat, c'est le moment de l'inviter à boire un verre ! Et ça ce n'est que le côté auteur de l'affaire, bien sûr il y a aussi les sociétés qui ne manqueront pas de remarquer l'utilisation sans autorisation de leur marque et, peut-être, les clients abusés qui se verront poursuivre pour recel ! Faut vraiment inviter le copain avocat ...... ! Bon week end ![]() CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (Partie Législative) Chapitre Ier : Nature du droit d'auteur Article L111-1 L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code. L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une oeuvre de l'esprit n'emporte aucune dérogation à la jouissance du droit reconnu par l'alinéa 1er. Chapitre II : Oeuvres protégées Article L112-1 Les dispositions du présent code protègent les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination. Article L112-2 (Loi nº 94-361 du 10 mai 1994 art. 1 Journal Officiel du 11 mai 1994) Sont considérés notamment comme oeuvres de l'esprit au sens du présent code : [ ] 8º Les oeuvres graphiques et typographiques ; [ ] Chapitre Ier : Droits moraux Article L121-1 L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre. Ce droit est attaché à sa personne. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. Il est transmissible à cause de mort aux héritiers de l'auteur. L'exercice peut être conféré à un tiers en vertu de dispositions testamentaires. Article L121-2 L'auteur a seul le droit de divulguer son oeuvre. Sous réserve des dispositions de l'article L. 132-24, il détermine le procédé de divulgation et fixe les conditions de celle-ci. [ ] Chapitre III : Durée de la protection Article L123-1 (Loi nº 97-283 du 27 mars 1997 art. 5 Journal Officiel du 28 mars 1997 en vigueur le 1er juillet 1995) L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent. Chapitre II : Saisie-contrefaçon Article L332-1 (Loi nº 98-536 du 1 juillet 1998 art. 4 Journal Officiel du 2 juillet 1998) (Loi nº 2004-575 du 21 juin 2004 art. 8 I Journal Officiel du 22 juin 2004) Les commissaires de police et, dans les lieux où il n'y a pas de commissaire de police, les juges d'instance, sont tenus, à la demande de tout auteur d'une oeuvre protégée par le livre Ier, de ses ayants droit ou de ses ayants cause, de saisir les exemplaires constituant une reproduction illicite de cette oeuvre. Si la saisie doit avoir pour effet de retarder ou de suspendre des représentations ou des exécutions publiques en cours ou déjà annoncées, une autorisation spéciale doit être obtenue du président du tribunal de grande instance, par ordonnance rendue sur requête. Le président du tribunal de grande instance peut également, dans la même forme, ordonner : 1º La suspension de toute fabrication en cours tendant à la reproduction illicite d'une oeuvre ; 2º La saisie, quels que soient le jour et l'heure, des exemplaires constituant une reproduction illicite de l'oeuvre, déjà fabriqués ou en cours de fabrication, des recettes réalisées, ainsi que des exemplaires illicitement utilisés ; 3º La saisie des recettes provenant de toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit, effectuée en violation des droits de l'auteur ; 4º La suspension, par tout moyen, du contenu d'un service de communication au public en ligne portant atteinte à l'un des droits de l'auteur, y compris en ordonnant de cesser de stocker ce contenu ou, à défaut, de cesser d'en permettre l'accès. Dans ce cas, le délai prévu à l'article L. 332-2 est réduit à quinze jours. Le président du tribunal de grande instance peut, dans les mêmes formes, ordonner les mesures prévues aux 1º à 4º à la demande des titulaires de droits voisins définis au livre II. Le président du tribunal de grande instance peut, dans les ordonnances prévues ci-dessus, ordonner la constitution préalable par le saisissant d'un cautionnement convenable. Article L332-2 (Loi nº 98-536 du 1 juillet 1998 art. 4 Journal Officiel du 2 juillet 1998) Dans les trente jours de la date du procès-verbal de la saisie prévue à l'alinéa premier de l'article L. 332-1 ou de la date de l'ordonnance prévue au même article, le saisi ou le tiers saisi peuvent demander au président du tribunal de grande instance de prononcer la mainlevée de la saisie ou d'en cantonner les effets, ou encore d'autoriser la reprise de la fabrication ou celle des représentations ou exécutions publiques, sous l'autorité d'un administrateur constitué séquestre, pour le compte de qui il appartiendra, des produits de cette fabrication ou de cette exploitation. Le président du tribunal de grande instance statuant en référé peut, s'il fait droit à la demande du saisi ou du tiers saisi, ordonner à la charge du demandeur la consignation d'une somme affectée à la garantie des dommages et intérêts auxquels l'auteur pourrait prétendre. Article L332-3 (Loi nº 98-536 du 1 juillet 1998 art. 4 Journal Officiel du 2 juillet 1998) Faute par le saisissant de saisir la juridiction compétente dans les trente jours de la saisie, mainlevée de cette saisie pourra être ordonnée à la demande du saisi ou du tiers saisi par le président du tribunal, statuant en référé. -------------------- Mac + - 4Mo de mémoire - DD 40 Mo - StyleWriter - OneScanner N&B
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Message
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![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 1 396 Inscrit : 26 Jul 2001 Lieu : Μασσαλία Membre no 554 ![]() |
J'oubliais, et pourtant c'est le meilleur, tous les articles 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle (Partie Législative) Chapitre V : Dispositions pénales dont l'excellent Article L335-2
(Loi nº 94-102 du 5 février 1994 art. 1 Journal Officiel du 8 février 1994) (Loi nº 98-536 du 1 juillet 1998 art. 4 Journal Officiel du 2 juillet 1998) (Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002) (Loi nº 2004-204 du 9 mars 2004 art. 34 I Journal Officiel du 10 mars 2004) Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits. Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 500 000 euros d'amende. -------------------- Mac + - 4Mo de mémoire - DD 40 Mo - StyleWriter - OneScanner N&B
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![]() Adepte de Macbidouille ![]() Groupe : Membres Messages : 206 Inscrit : 20 Aug 2005 Membre no 44 194 ![]() |
Je suis etonee que cette affaire ne soit pas encore reglee...
je pensais que ce site fermerait bien plus vite (c'est vraiment le minimum...). Et de le voir revenir la bouche en coeur, fier d'etre soi-disant dans la top list des sites, etc... et avec la mauvaise foi qu'on commence a bien lui connaitre... c'est le bouquet, comme dirait l'autre! Les services juridiques des boites en question ne font que la demande de retirer leur logo du site? va-t-on enfin le faire fermer?! c'est inter-minable! ![]() -------------------- |
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Message
#209
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![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 1 396 Inscrit : 26 Jul 2001 Lieu : Μασσαλία Membre no 554 ![]() |
Samedi, 01h20
Alors, on plie les gaules ? R@+
Fichier(s) joint(s)
-------------------- Mac + - 4Mo de mémoire - DD 40 Mo - StyleWriter - OneScanner N&B
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Message
#210
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![]() Adepte de Macbidouille ![]() Groupe : Membres Messages : 206 Inscrit : 20 Aug 2005 Membre no 44 194 ![]() |
mdr!
![]() Ce message a été modifié par Cawaille - 29 Oct 2005, 00:25. -------------------- |
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