Norvège: La Cour suprême donne raison à Apple face aux réparateurs indépendants, Réactions à la publication du 04/06/2020

[Lionel]

La Cour suprême de Norvège a confirmé un jugement rendu en appel et confirmant qu'un réparateur indépendant de smartphones était bien un contrefacteur en ayant utilisé des pièces détachées à moindre coût mais portant le logo de la société.

De manière plus concrète, le réparateur avait fait importer 63 écrans destinés à des iPhone et achetés à moindre coût. S'ils ne revêtent pas de pomme dessus (contrairement aux dos des iPhone) ils en ont souvent sur les nappes comme les originaux. Il faut dire que très souvent, ce sont des écrans originaux dont la vitre a été remplacée, conservant la partie LCD et la connectique. Ce seraient aussi parfois des produits sortis d'usines officielles et n'ayant pas passé les contrôles de qualité drastiques d'Apple.

Bref, le réparateur a été définitivement condamné pour contrefaçon et devra payer à Apple 23 000 euros de dommages et intérêts.

Apple reste très engagée sur tous les fronts pour éviter que des lois trop permissives puissent permettre à ses clients de faire réparer à moindre frais leurs smartphones. D'un côté elle lutte devant la justice de toutes ses forces, d'autre part elle fait du lobbyisme et tente de trouver des compromis qui lui sont plus favorables en commercialisant à des SAV ayant subi des formations des composants maison, ce qui hélas ne permet pas de gros rabais sur ces réparations.

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[ABACA]

La Cour Suprême de Norvège a confirmé un jugement rendu en appel et confirmant qu'un réparateur indépendant de smartphones était bien un contrefacteur en ayant utilisé des pièces détachées à moindre coût mais portant le logo de la société.

De manière plus concrète, le réparateur avait fait importer 63 écrans destinés à des iPhone et achetés à moindre coût. S'ils ne revêtent pas de pomme dessus (contrairement aux dos des iPhone, ils en ont souvent sur les nappes comme les originaux. Il faut dire que très souvent ce sont des écrans originaux dont la vitre a été remplacée, conservant la partie LCD et la connectique. Ce seraient aussi parfois les produits sortis d'usines officielles et n'ayant pas passé les contrôle qualité drastiques d'Apple.

Bref, le réparateur a été définitivement condamné pour contrefaçon et devra payer à Apple 23000 euros de dommages et intérêts.

Apple reste très engagée sur tous les fronts pour éviter que des lois trop permissives ne puissent permettre à ses clients de faire réparer à moindre frais leurs smartphones. D'un côté elle lutte devant de la justice de toutes ses forces, d'autres cotés elle fait du lobbyisme et tente de trouver des compromis qui lui sont plus favorables en commercialisant à des SAV ayant subi des formations des composants maison ce qui hélas ne permet pas de gros rabais sur ces réparations.

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Lutons tous contre cette contrefaçon déguisée, bravo la Justice norvégienne.

[kenzo05000]

La Cour Suprême de Norvège a confirmé un jugement rendu en appel et confirmant qu'un réparateur indépendant de smartphones était bien un contrefacteur en ayant utilisé des pièces détachées à moindre coût mais portant le logo de la société.

De manière plus concrète, le réparateur avait fait importer 63 écrans destinés à des iPhone et achetés à moindre coût. S'ils ne revêtent pas de pomme dessus (contrairement aux dos des iPhone, ils en ont souvent sur les nappes comme les originaux. Il faut dire que très souvent ce sont des écrans originaux dont la vitre a été remplacée, conservant la partie LCD et la connectique. Ce seraient aussi parfois les produits sortis d'usines officielles et n'ayant pas passé les contrôle qualité drastiques d'Apple.

Bref, le réparateur a été définitivement condamné pour contrefaçon et devra payer à Apple 23000 euros de dommages et intérêts.

Apple reste très engagée sur tous les fronts pour éviter que des lois trop permissives ne puissent permettre à ses clients de faire réparer à moindre frais leurs smartphones. D'un côté elle lutte devant de la justice de toutes ses forces, d'autres cotés elle fait du lobbyisme et tente de trouver des compromis qui lui sont plus favorables en commercialisant à des SAV ayant subi des formations des composants maison ce qui hélas ne permet pas de gros rabais sur ces réparations.

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Lutons tous contre cette contrefaçon déguisée, bravo la Justice norvégienne.

Pardon ?

Une pièce "Apple" qui n'est pas tout a fait au sommet de la "qualité" reste une pièce "Apple".
Si elle est vendu moins cher, pas de soucis.
Il est où le "écologiquement responsable" avec cette méthode de Apple ?

[Tom25]

Je suis partagé. Quand j'ai lu "pièces de contrefaçons" j'ai donné raison à la justice Norvégienne, mais s'il s'agit en fait de véritables pièces Apple qui ont été réparées hors du réseau Apple c'est un peu différent.
Et si je comprends bien, le réparateur aurait mis un coup de frayon sur la Pomme Apple de la nappe il n'aurait pas été inquiété ? C'est vrai qu'on se demande pourquoi il est condamné au final, pour avoir réparer du Apple hors du réseau Apple ou pour avoir tromper son monde ? (les clients savaient ils que ce réparateur n'était pas officiel ?)

[JayTouCon]

il faudrait avoir la décision sous les yeux pour mieux comprendre.

ce qui est étrange est la provenance des pièces : les a t'il acquise de façon frauduleuse, auprès de qui etc.

à Noter que la Norvège ne fait pas partie de l'UE. qu'en serait- il au Danemark ?

[maclinuxG4]

De manière plus concrète, le réparateur avait fait importer 63 écrans destinés à des iPhone et achetés à moindre coût. S'ils ne revêtent pas de pomme dessus (contrairement aux dos des iPhone, ils en ont souvent sur les nappes comme les originaux. Il faut dire que très souvent, ce sont des écrans originaux dont la vitre a été remplacée, conservant la partie LCD et la connectique. Ce seraient aussi parfois des produits sortis d'usines officielles et n'ayant pas passé les contrôles de qualité drastiques d'Apple.

il n'as pas pu (dé)montrer que ces pièces sont destiné aux produit apple ?. si le standard (et no la validation apple) est conforme, il peut poposer une pièce de reachange, qui est adapté au modèle e
et permettere la réparation, notamment les vitres, j ai du mal à croire que ce ne soit pas possible. Etonnant. je ne suis pas sur que la législation européen soit baffoué dans ce cas. Le cadre législatif est à préciser France, etc... et EU

[nicopulse]

Encore une preuve que cette société vorace impose sa loi partout où elle le peux.

Donc si on va par là.... une voiture vendu avec son logo dessus mais avec une plaquette de frein ou un rétroviseur réparé ou changé hors circuit officiel est une contrefaçon...

[cyril2660]

Encore une preuve que cette société vorace impose sa loi partout où elle le peux.

Donc si on va par là.... une voiture vendu avec son logo dessus mais avec une plaquette de frein ou un rétroviseur réparé ou changé hors circuit officiel est une contrefaçon...

bah si sur la plaquette de frein ou le retro y a le logo du constructeur et que c'est en fait une contrefaçon, oui, aussi.

[nicopulse]

C'est pas ce que je lis dans la news.

Les pièces d'occasions : la dalle LCD, la vitre LCD, les nappe de l'écran et le circuit imprimé peuvent être séparé, puis ré-assemblé, y compris avec leurs équivalents non Apple, par n'importe qui saura le faire. Dans ce cadre je ne vois en rien de contre-façon.

On ne parle pas ici de quelqu'un qui aurait fait imprimer un logo Apple.

Ce message a été modifié par nicopulse - 4 Jun 2020, 17:59.

[downanotch]

Selon l'article cité comme source, il n'est pas question de pièces d'occasion mais de "copies illégales", donc de contrefaçons.

[kenzo05000]

Selon l'article cité comme source, il n'est pas question de pièces d'occasion mais de "copies illégales", donc de contrefaçons.

Il y a contrefaçons et contrefaçons.

Certaines peuvent être des daubes dangereuses, d'autres d'aussi bonne qualité .

[Tom25]

Les passionnés de voitures de collection ne sont heureusement pas autant emmerdés, enfin je l'espère. Une vieille voiture d'une marque encore connue et existante se fait rénover au plus près de l'original. Le gars va faire refaire une aile identique, des scelleries, un volant, etc. . Tous au plus proche du modèle original. On pourrait là aussi parler de contrefaçon.

[M_Marc]

Les passionnés de voitures de collection ne sont heureusement pas autant emmerdés, enfin je l'espère. Une vieille voiture d'une marque encore connue et existante se fait rénover au plus près de l'original. Le gars va faire refaire une aile identique, des scelleries, un volant, etc. . Tous au plus proche du modèle original. On pourrait là aussi parler de contrefaçon.

L'artisan qui refait les pièces ne prétendra pas être la marque. Ce n'est pas de la contrefacon mais de la restauration au plus porche de l'original.

Dans le cas Apple, si je fais reparer mon telephone et que le reparateur m'installe un ecran d'une autre marque (sans pomme et rien) et le dit, c'est de la reparation avec perte de garantie.

[JayTouCon]

C’est une décision hors U.E donc d’un intérêt strictement limité à la Norvège et via un angle précis. Aucune portée générale encore moins européenne

[malhomme]

Selon l'article cité comme source, il n'est pas question de pièces d'occasion mais de "copies illégales", donc de contrefaçons.

Il y a contrefaçons et contrefaçons.

Certaines peuvent être des daubes dangereuses, d'autres d'aussi bonne qualité .

Juridiquement, ce n'est pas la question.

[Tom25]

L'artisan qui refait les pièces ne prétendra pas être la marque.

C'est bien la question qu'on se pose concernant ce réparateur, se prétendait il être de la marque ? Personnellement je pense que non, et je pense aussi qu'Apple veut empêcher toute fuite de tout ce qu'elle peut contrôler, SAV compris. Et il n'y a pas de SAV à proprement parler chez Apple, tu rajoutes un peu et tu as le dernier modèle.

Et effectivement que les pièces soient de qualité ou non ne change rien. Tant qu'on met un logo d'une autre marque (sans être un sous-traitant) sur une pièce on est un contrefacteur, même si on produit le même niveau de qualité.

C'est pas parce que tu prends un téléphone lambda et que tu le remplies de glue que tu auras le droit de le vendre avec un logo Apple .

Pour redevenir sérieux, ce serait bien de savoir exactement ce que reproche la justice Norvégienne à ce réparateur :
1 - Il réparait en se faisant passer pour Apple avec des picès contrefaites.
2 - Il réparait avec un mélange de pièces d'origines et de fournisseurs divers comme tout artisan dépannant une machine à laver ou une bagnole. Mais c'est interdit sur du Apple.
3 - Il réparait sans masque de protection.
4 - Sans se laver les mains au gel hydraualcoolique.
5 - Il a laissé entrer plus d'un client dans sa boutique.
6 - Il était noir et il a poussé des cris qui ont réveillé le voisinage pendant que la police l'étouffait.

[downanotch]

C'est bien la question qu'on se pose concernant ce réparateur, se prétendait il être de la marque ?

Non, pas plus qu'il ne prétendait vendre des pièces originales, ça n'est pour cela qu'il a été condamné. A ce motif il avait d'ailleurs été relaxé en première instance. Il a été condamné en appel, jugement confirmé par la Cour suprême, pour avoir importé des contrefaçons d'écran Apple.

[maclinuxG4]

De manière plus concrète, le réparateur avait fait importer 63 écrans destinés à des iPhone et achetés à moindre coût. S'ils ne revêtent pas de pomme dessus (contrairement aux dos des iPhone, ils en ont souvent sur les nappes comme les originaux. Il faut dire que très souvent, ce sont des écrans originaux dont la vitre a été remplacée, conservant la partie LCD et la connectique. Ce seraient aussi parfois des produits sortis d'usines officielles et n'ayant pas passé les contrôles de qualité drastiques d'Apple.

cela à jouer un sale tour sur pour unconstructeur, qui remplaçait des pièces original, par des pièces de d'occasion en maintenance.
car le constructeur en question as été attaqué pour 2 point: maintenance approuvé avec une pièce non originale.

Mais dans ce cas, si les pièces viennent d'apple, que lui reproche t on ?

[Lionel]

La seule réelle question que je me pose ici est de savoir si c'est de la contrefaçon, des pièces volées à un sous-traitant d'Apple, ou des pièces Apple reconditionnées. Je le répète c'est fréquent sur les écrans:
https://youtu.be/W497FzQ1avw

[fudo]

La Cour Suprême de Norvège a confirmé un jugement rendu en appel et confirmant qu'un réparateur indépendant de smartphones était bien un contrefacteur en ayant utilisé des pièces détachées à moindre coût mais portant le logo de la société.

De manière plus concrète, le réparateur avait fait importer 63 écrans destinés à des iPhone et achetés à moindre coût. S'ils ne revêtent pas de pomme dessus (contrairement aux dos des iPhone, ils en ont souvent sur les nappes comme les originaux. Il faut dire que très souvent ce sont des écrans originaux dont la vitre a été remplacée, conservant la partie LCD et la connectique. Ce seraient aussi parfois les produits sortis d'usines officielles et n'ayant pas passé les contrôle qualité drastiques d'Apple.

Bref, le réparateur a été définitivement condamné pour contrefaçon et devra payer à Apple 23000 euros de dommages et intérêts.

Apple reste très engagée sur tous les fronts pour éviter que des lois trop permissives ne puissent permettre à ses clients de faire réparer à moindre frais leurs smartphones. D'un côté elle lutte devant de la justice de toutes ses forces, d'autres cotés elle fait du lobbyisme et tente de trouver des compromis qui lui sont plus favorables en commercialisant à des SAV ayant subi des formations des composants maison ce qui hélas ne permet pas de gros rabais sur ces réparations.

Lien vers le billet original

Lutons tous contre cette contrefaçon déguisée, bravo la Justice norvégienne.

Pardon ?

Une pièce "Apple" qui n'est pas tout a fait au sommet de la "qualité" reste une pièce "Apple".
Si elle est vendu moins cher, pas de soucis.
Il est où le "écologiquement responsable" avec cette méthode de Apple ?

Ben non justement ce raisonnement est erroné.
Dès l'instant ou il y aura le logo de Apple cela signifie que Apple adoube la pièce et est légalement responsable en cas de dysfonctionnement. Si le revendeur ne voulait pas avoir de problème il fallait que les pièces ne comportent pas de logo mais qu'elles soient présentées comme Apple compliant, c'est une nuance mais cette nuance ne lui aurait pas couté 23,000 $ de préjudice.

Le pire dans cette histoire c'est qu'il doit y avoir un putain de traffic entre sous-traitant chinois officiels qui doivent en profiter pour alimenter le marché noire et les autres sociétés non officielles qui veulent aussi en profiter.

[Tom25]

Il a été condamné en appel, jugement confirmé par la Cour suprême, pour avoir importé des contrefaçons d'écran Apple.

Mais les clients savaient qu'il ne s'agissait pas de pièces originales puisque tu dis qu'il ne prétendait pas qu'elles étaient originales. Si je comprends bien, il s'agit d'un brevet sur l'écran, un échange standard d'écran ne peut s'acheter que chez Apple. Même si d'autres fabricants réalisent des écrans tactiles, installer un écran tactile compatible avec du Apple revient forcément à faire de la contrefaçon alors, sinon il ne fonctionnerait pas sur un iPhone.
J'en reviens à ma rénovation de bagnole, le carrossier dit qu'il fabrique lui même son aile, le client est au courant, mais le constructeur de la voiture déclare qu'une aile de telle forme lui appartient.

[downanotch]

C'est pourtant pas difficile à comprendre : une pièce qui n'est pas originaire de chez Apple MAIS qui est estampillée du logo Apple est une contrefaçon. Et donc illégale.

[Tom25]

Ahhh, je croyais que seul le verre qui lui n'était pas estampillé Apple provenait d'autre source mais que le câble, lui, était estampillé à raison vu qu'il provenait d'Apple.
Alors effectivement, si le câble a le logo à tord, je comprends.

[xav_mtx]

Louis Rossman, reparateur independant de produits Apple (grand pourfendeur de cette derniere), tres actif pour le "right to repair" a fait une video l'an dernier a ce sujet.
I was wrong about the Henrik Huseby case. Let's go over the new information.
Il en a refait une hier:
Ideological oversimplifications & the Henrik Huseby case

Bien qu'ayant soutenu Henrik Huseby au debut. Apres avoir examine le dossier plus en detail, il s'est range au cote d'Apple.
Les videos sont interessantes, mais longues.

Pour faire court, il est persuade qu'Henrik est de bonne fois. Le fautif est l'usine qui a produit les ecrans, et qui y a acolle un logo Apple (invisible pour l'utilisateur final). Ces ecrans sont donc des contrefacons. La condamnation est legitime.

Par contre, il considere que c'est Apple, qui encourage tout ce marche gris et noir de pieces, en empechant systematiquement, et par tous les moyens, la vente de pieces detachees officielles, et en empechant meme le "refurbish".

[JayTouCon]

Si on suit le raisonnement, qu’en serait il pour la cour norvégienne si l’usine n’avait pas ajouté le logo de la pomme ?

[Tom25]

Alors là, excusez moi mais faut etre con ! Le gars il vend des montres qui ressemblent aux Rolex, et il met le logo Rolex dans le boitier là où personne ne le voit. Il ne dit pas aux clients qu'ils vend des Rolex, ils ne leur parlent pas du logo. Mais il le met caché pour être bien sûr que si un jour Rolex vienne l'emmerder parce que ces montres ressemblent aux leurs, il soit bien sûr de se faire allumer la tronche grâce au logo caché.

[xav_mtx]

Si on suit le raisonnement, qu’en serait il pour la cour norvégienne si l’usine n’avait pas ajouté le logo de la pomme ?

On ne sais pas, elle n'a pas eu a se prononcer a ce sujet.

Alors là, excusez moi mais faut etre con ! Le gars il vend des montres qui ressemblent aux Rolex, et il met le logo Rolex dans le boitier là où personne ne le voit. Il ne dit pas aux clients qu'ils vend des Rolex, ils ne leur parlent pas du logo. Mais il le met caché pour être bien sûr que si un jour Rolex vienne l'emmerder parce que ces montres ressemblent aux leurs, il soit bien sûr de se faire allumer la tronche grâce au logo caché.

J'ai voulu faire court, Louis Rossman l'explique dans sa video.

Les fournisseur pour ces pieces sont tres durs a trouver, et il n'y en a pas bcp.
Ces derniers mettent des logo Apple parceque c'est plus facile a vendre sur le marche interieur chinois (il se foutent des contrefacons, et ca fait mieux de vendre avec un logo).
Ces derniers ne vont pas changer leur process de fabrication pour les commandes ridicules des europeens (hendrik a commande 60 ecrans) ou americains, donc ils livrent avec le logo, mais ne se cachent pas que c'est pas des vrai pieces apple.

Et c'est pour ca que Rossman est en colere contre Apple, il les considere comme responsable de la situation en empechant la vente de pieces detachees legitimes.

J'ai rencontre le meme probleme, il y a un moment, en thailande, quand je voulais acheter une casquette pour me proteger du soleil. Je n'arrivais pas a en trouver sans logo, il n'y avait que des contrefacons.
Le vendeur allait pas decoudre un logo pour me vendre une casquette. Pas le choix.

Ce message a été modifié par xav_mtx - 6 Jun 2020, 16:51.