Acheter des séries sur itunes américain

[xzaz]

Bonjour à tous !

Après plusieurs recherches je n'ai pas trouvé la réponse à ma question. En fait je voulais acheter des épisodes de la série lost 2 sur le itunes américain.
Mais itunes m'a demandé une VISA américaine ainsi qu'une addresse valide là bas.

Alors est ce illégal d'acheter des séries américaines de la France (c'est peut être pas les mêmes législations, ils peuvent peut être pas les vendre en France ou ils ont pas les droits...).

Si ce n'est pas illégal il y en a qu'ils l'ont fait?

Merci !

[kismi]

Perso, j'ai déja essayé d'acheter de la musique sur les site ricain,anglais... même problème.
J'aimerais bien savoir si y'a un moyen de "sortir" du store français (et pourtant j'utilise une carte internationale).
Si quelqu'un a une explication, ça m'interesse aussi

[MacEnsteph]

C'est marqué dans les conditions générales de vente. C'est illégal.
Même s'il est possible de le faire en ayant une adresse US et une CB adéquate.

[xzaz]

Très dommage merci ! Je reconnais les CGV je les lis rarement.

[MacEnsteph]

http://www.apple.com/fr/support/itunes/legal/terms.html

[Atlantis]

tu peut aussi acheter des cartes prépayées sur ebay pour itunes us si ca te dit d'acheter des épisodes de lost saison 2. Le truc c'est que c'est pas conforme à leur CGV, mais bon à partir du moment où tu paie, c'est pas du piratage ...

[Yuki]

MacEnsteph, c'est un sujet flou, et je ne suis pas d'accord avec toi. C'est aussi illégal que d'acheter sur Amazon.com des DVD 1 de films récents avec une piste audio ou des sous-titres français.

Dans le cas des DVD Z1, l'argument juridique avancé par le SEV (qui les assimile à des contrefaçons) est le non respect de la chronologie des médias (fenêtre de 6 mois salles-homevidéo) **ET** la présence d'une piste française (audio ou ST).

Cependant, il y a 2 points clé à tenir à l'esprit :
- la chronologie des médias ne s'applique qu'aux films avec une exploitation en salles, pas aux séries TV ou aux programmes hors-film en général,
- les séries TV vendues sur iTunes US sont dépourvues de toute piste française !

Le fait que le contrat de iTunes proclame que c'est illégal ne signifie pas pour autant que l'infraction soit valable et reconnue sur le droit français ! Il y a une rémuneration des ayant-droit américains, et les compensations pour la VF ne sont pas applicables car le programme est en VO uniquement.

Trouve-moi un argument purement juridique qui dit que l'achat des séries sur iTunes US est assimilé à une contrefaçon sur le droit français, et trouve-moi l'intention de Apple et des ayant-droit de vouloir poursuivre des particuliers pour avoir acheté des épisodes de Galactica ou Lost.

S'il ne faut pas parler de ça, alors zappez de MacBidouille tous les sujets, articles ou threads consacrés au dézonage des lecteurs DVD-Rom, c'est tout aussi illégal.

[f_cam]

Ca ne serait pas équivalent a un import parallele? Par contre, je ne connais pas la legislation controlant l'import parallele (mais en general on tape plutot sur l'importateur que sur le client, mais dans ce cas présent il n'y a plus cette distinction).

Le dézonnage c'est un peu différent, puisque il s'agit de bidouiller un bout de hardware que tu as dans les mains. C'est plutot du ressort de lois comme la DMCA (aux etats unis).

Au de la question de la légalité, j'imagine que si Apple a fait comme ca c'est parce que les détenteurs de droits ont voulu faire comme ca, comme avec le music store. A la base ca doit etre parce que souvent ce n'est pas la meme boite qui a les droits de distribution d'un produit sur un territoire donné.

[Guest_Exalta1_*]

Je me souvien d'un meec sur le chan de macbidouille qui avait essayer de rentrer une adresse au pif mais ca n'a pas marché ^^

[Yuki]

Ca ne serait pas équivalent a un import parallele? Par contre, je ne connais pas la legislation controlant l'import parallele (mais en general on tape plutot sur l'importateur que sur le client, mais dans ce cas présent il n'y a plus cette distinction).

Dans la vidéo, les imports paralleles des films sont considérées des contrefaçons. Mais les actions en justice sur les DVD Z1 d'il y a 5 ou 6 ans intéressaient les importateurs, les filières, et jamais le particulier. La problèmatique du SEV et des ayant-droit était de stopper net les imports paralleles avant qu'ils causent des dommages irréparables aux exploitants salles et au marché local des Zone 2, et certainement pas de mettre en taule les particuliers qui achètent un DVD ou deux.

Mais encore une fois, cette règle s'applique aux films. Je ne suis pas au courant de dispositions particulières concernant les hors-film, car ils n'ont pas une distribution en salle.

Au de la question de la légalité, j'imagine que si Apple a fait comme ca c'est parce que les détenteurs de droits ont voulu faire comme ca, comme avec le music store. A la base ca doit etre parce que souvent ce n'est pas la meme boite qui a les droits de distribution d'un produit sur un territoire donné.

Je ne connais pas les règles des distros immaterielles, mais dans le cadre des bouquets ou chaînes à péage, il est tout à fait possible d'avoir des pénalités applicables selon le ratio de piratage.

Bottom line : je pense que le trop d'interditions minent la société. Dans le post d'origine, il n'est pas question de piratage mais tout au plus d'achat non conforme. TF1 et Sci-Fi ne seront pas très contents, mais au moment où nous parlons, aucun des deux n'est pas en train de passer les saisons 2 de Lost et Galactica, même pas en VO non sous-titrée. C'est à vous de voir, mais le simple fait d'évoquer des solutions possibles pour acheter ces séries sur iTunes ne me semble pas off limits...

Quoi qu'il en soit, si j'étais fan des séries télé en VO, et si je voulais les voir en quasi simultanée avec les US sans faire du piratage, je songerais plutôt à m'abonner à Sky Digital...

Ce message a été modifié par Yuki - 29 Mar 2006, 14:47.

[MacEnsteph]

MacEnsteph, c'est un sujet flou, et je ne suis pas d'accord avec toi. C'est aussi illégal que d'acheter sur Amazon.com des DVD 1 de films récents avec une piste audio ou des sous-titres français.

Oui tu as raison. Apple a sans doute eu l'obligation d'insérer ce point dans ses CGV pour se couvrir, comme indiqué par f_cam. C'est bien sûr identique pour tous les pays où il y a un store.


http://www.apple.com/fr/support/itunes/legal/terms.html

CODE

10. Territoire. Le Service n’est actuellement disponible qu’en France et n’est disponible en aucun autre lieu. Vous vous engagez à ne pas utiliser ou tenter d’utiliser le Service en dehors du territoire disponible, et vous acceptez que iTunes utilise certaines technologies afin de vérifier que vous respectez cet engagement.

http://www.apple.com/fr/support/itunes/legal/policies.html

CODE

1. VENTES RESERVEES À LA FRANCE
Les produits achetés sur iTunes Music Store ne sont disponibles qu’en France. Si vous ne vous trouvez pas en France, vous ne pouvez ni ne devez essayer d’utiliser le service. iTunes se réserve le droit d'utiliser des technologies afin de vérifier que cette condition est bien respectée.

Le fait que le contrat de iTunes proclame que c'est illégal ne signifie pas pour autant que l'infraction soit valable et reconnue sur le droit français ! Il y a une rémuneration des ayant-droit américains, et les compensations pour la VF ne sont pas applicables car le programme est en VO uniquement.
Trouve-moi un argument purement juridique qui dit que l'achat des séries sur iTunes US est assimilé à une contrefaçon sur le droit français, et trouve-moi l'intention de Apple et des ayant-droit de vouloir poursuivre des particuliers pour avoir acheté des épisodes de Galactica ou Lost.

Je ne suis pas juriste et ne pourrais te répondre sur ce point.
De toute façon, le nombre de personnes qui achètent sur un store étranger, soit à partir d'une CB en bonne et dûe forme, soit à partir de cartes prépayées ne doit pas être légion.

[xzaz]

Quoi qu'il en soit, si j'étais fan des séries télé en VO, et si je voulais les voir en quasi simultanée avec les US sans faire du piratage, je songerais plutôt à m'abonner à Sky Digital...

Je crois pas avoir vu cette chaine sur les offres de free. Dommage j'aime beaucoup les VO.

Sinon Lost 2 est diffusé en VF depuis 2 semaines en Belgique.

[Peacemaker]

Je ne crois pas qu'acheter sur un iTMS qui n'est pas dans son pays de résidence soit illégal. C'est juste que les prix négociés pour les morceaux et vidéos sont différents suivants les pays.
Tu peux acheter ce que tu veux par internet avec une carte de crédit internationale (visa, mastercard,...), ou que soit situé le vendeur. Mais sur l'iTMS, les prix étant différents selon les pays, il y a un petit blocage, et ils éxigent que ton compte soit domicilié dans le pays ou tu achètes (à cause des taxes, sans doute).

Je suis français mais j'habite en Belgique depuis 2 ans. J'ai gardé un compte en France et j'achète donc sur le Music Store Français et pas Belge. Ça n'a rien d'illégal puisque quand je paye un morceau sur l'iTMS français avec ma carte française, je paye la TVA en France. Je ne la contourne pas.

Le problème des USA c'est qu'il faut avoir une adresse là bas pour pouvoir avoir un compte bancaire (enfin, je crois). Ce qui n'est pas le cas en Europe. Je n'ai plus d'adresse en France mais j'ai tout à fait le droit d'y avoir un compte bancaire.

non ?

[Yuki]

Je crois pas avoir vu cette chaine sur les offres de free. Dommage j'aime beaucoup les VO.

Sky Digital est le nom du bouquet satellite britannique de Rupert Murdoch. Son offre de chaînes et programmes est gigantesque. Comme la commercialisation du bouquet est réservée au Royaume-Uni et à l'Irlande, il faut ruser pour s'y abonner...

[ccpaf]

Il est facile de créer une adresse valide aux USA : l'adresse d'un hôtel par ex.

[Peacemaker]

Oui mais après faut que t'ouvres un compte en banque.

[Atlantis]

Je pense que la technique de la carte prépayée (que j'utilise) est la méthode la plus simple pour acheter sur un itunes étranger. Les cartes prépayées sont en général abondantes sur ebay, le vendeur envoi le code par mail. Dans itunes on entre le code, on crée ensuite un compte us et pour l'adresse ... essayez New York par exemple car cet état de facture pas encore de taxes pour la musique en ligne ...

Ensuite le montant de votre crédit apparaît dans itunes... avec des cartes de $15 il n'y a pas de risque, si un jour ils bloquent l'accès depuis une ip non US, la somme perdue sera minime... Mais je pense pas qu'ils le fasse, après tout apple a intérêt à ce que l'on achète ces séries tv , cela lui rapporte ...

[ccpaf]

Oui mais après faut que t'ouvres un compte en banque.

Non, pas la peine, le système des cartes pré-payées suffit ! (en vente parait-il sur internet; moi je me connecte depuis les USA après avoir acheté ces cartes)

[Peacemaker]

Non, pas la peine, le système des cartes pré-payées suffit ! (en vente parait-il sur internet; moi je me connecte depuis les USA après avoir acheté ces cartes)

C'est vrai. Je pensais plus à ce moyen, bien pratique.

[xzaz]

Je pense que la technique de la carte prépayée (que j'utilise) est la méthode la plus simple pour acheter sur un itunes étranger. Les cartes prépayées sont en général abondantes sur ebay, le vendeur envoi le code par mail.

Merci je me demandais comment ça se passait. Ils montrent des photos des cartes prépayées sur ebay us. J'avais peur qu'il envoie la carte par la poste...