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![]() Macbidouilleur d'argent ! ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 741 Inscrit : 8 Jan 2002 Membre no 1 789 ![]() |
Juste pour info mais ça concerne tous le monde, savez vous que depuis cette année, le gouvernement Français à modifié le code des douanes pour interdire de rouler à l'huile végétale brute(colza, tournesol).... (on peut l'utiliser à la place du gasoil dans les moteur diesel)
![]() Ne peut on pas désormais porter plainte contre l'état pour empoisonnement volontaire???? Ici la directive Européene : Bio carburants Ici le reportage de canal plus le must en la matière : REPORTAGE CANAL PLUS et d'autres reportages ici et info sur les énergie renouvellable : Energie renouvellables Enfin pour sauter le pas : OLIOMOBILE Huile Végétale Brute, Le carburant des champs, le temps et les moyens d'agir A partir du 01/01/2005, la France se voit obligée d'appliquer la directive Européenne. Par sa directive 2003/30/CE le Parlement et le Conseil Européen du 08 mai 2003 visent à promouvoir l'utilisation des biocarburants renouvelables dans les transports. Cette directive s'applique le 1er janvier 2005 à l'HVB. Extraits : « L'huile végétale pure provenant des plantes oléagineuses obtenue par pression, extraction ou procédés comparables, brute ou raffinée, mais sans modification chimique, peut également être utilisée comme biocarburant dans le cas où son utilisation est compatible avec le type de moteur et les exigences correspondantes en matière d'émissions ».(article 12). 1° Le pressage Tout agriculteur, groupe d'agriculteurs, particulier peut presser des produits oléagineux pour en faire de l'huile. 2 ° la vente L'huile est un produit agricole est peut être vendu comme un produit végétal, comme les tourteaux avec une TVA de 5.5 %. Le vendeur n'est pas responsable de la destination qui en est faite. 3 ° l'usage L'HVB peut être utiliser dans tous les moyens de production d'énergie et de chaleur. Dans les véhicules empruntant le circuit routier, l'Europe par sa directive obligent ses états membres à harmoniser l'usage des bio carburants dont fait parti l'HVB. La France qui n'a pas retranscrit ce règlement dans ses textes est dans l'illégalité depuis le 1er janvier 2004. La date limite de cette obligation étant le 31 décembre 2004, c'est la réglementation européenne qui s'applique au 1er janvier 2005. L'usage de l'huile dans les réservoirs de véhicules est donc légal depuis ce début d'année. 4 ° la taxation La Commission dans sa directive de mai 2003 ( voir en annexe), cadre mieux le développement en incitant les pays à s'harmoniser sur le plan européen au niveau taxation et met une date butoir au 1er janvier 2005. (article 7) En résumé, elle oblige les pays à considérer, à partir de cette date, que les HBV ne sont pas des produits pétroliers donc sur lesquelles la TIPP ne doit pas s'appliquer quelle que soit la proportion du mélange ou non avec du gasoil. (alinéa 12 de l'article 251 du traité). Et la France a fait tous le contraire Et pour finir les liens : Oliomobile, tous sur les biocarburants www.biolea.net www.roulemafleur.net Edit BigManu : Chichery, premier avertissement : j'ai édité le titre pour son côté polémique. Evite de le rechanger. Par ailleurs tu aurais pu te montrer exhaustif dans ton exposé. Ce message a été modifié par CHICHERY - 23 May 2006, 18:05. -------------------- Editus moderatus : pas d'image dans les signatures.
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Macbidouilleur de vermeil ! ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 892 Inscrit : 31 Jul 2004 Lieu : Bruxelles Membre no 21 583 ![]() |
QUOTE(CHICHERY @ 6 Jul 2005, 18:01) Juste pour info mais ça concerne tous le monde, savez vous que depuis cette année, l'état Français à modifié le code des douanes pour interdire de rouler à l'huile végétale brute(colza, tournesol).... (on peut l'utiliser à la place du gasoil dans les moteur diesel) Ça manque un peu d'informations, ton truc. Quand? Quel texte? Pourquoi le Code des douanes et pas le Code général des impôts et le Livre des procédures fiscales? ![]() Ne peut on pas désormais porter plainte contre l'état pour empoisonnement volontaire???? [right][snapback]1223898[/snapback][/right] Quel est le rapport avec l'empoisonnement volontaire? J'ai entendu parler de gens qui faisaient marcher leurs voitures à l'huile de friture usagée. Leur problème était de savoir si le fisc n'allait pas se poser la question de l'application de la TIPP à ce type de carburant ![]() Ce message a été modifié par La Bulle - 6 Jul 2005, 17:32. -------------------- Membre du club des AIPBP (Anciens Inscrits Pas Beaucoup de Posts) Voir la liste
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![]() Macbidouilleur d'Or ! ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 2 025 Inscrit : 2 Jan 2003 Lieu : Nantes Membre no 5 407 ![]() |
QUOTE(CHICHERY @ 6 Jul 2005, 18:01) A partir du 01/01/2005, la France se voit obligée d'appliquer la directive Européenne. Donc la France n'a pas le droit de faire tout le contraire ![]() Tu as un lien vers la décision française où le code des douanes dernièrement modifié ? Ce message a été modifié par cyril2660 - 6 Jul 2005, 17:27. -------------------- ____________________________________________________________________________
« Quand les drapeaux sont déployés, toute lintelligence est dans la trompette. » rezo.net ------- Membre du club des AIPBP (Anciens Inscrits Pas Beaucoup de Posts) Voir la liste ______________________________________________________________________________ |
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![]() Macbidouilleur d'argent ! ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 741 Inscrit : 8 Jan 2002 Membre no 1 789 ![]() |
QUOTE(BigManu @ 6 Jul 2005, 17:25) Hum Chichery... [right][snapback]1223946[/snapback][/right] Je sais BigManu mais il faut réagir maintenant, tous les autre pays frontaliers l'on autorisé, alors il y a quand même un pb et si l'on considère le nombre de gens qui meurt à cause de la pollution ![]() -------------------- Editus moderatus : pas d'image dans les signatures.
[bis — Il n' y aura pas de ter…] |
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![]() Modératueur Vétéran des Forums ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Modérateurs Messages : 8 056 Inscrit : 9 May 2001 Lieu : Nancy Membre no 226 ![]() |
QUOTE(CHICHERY @ 6 Jul 2005, 18:31) QUOTE(BigManu @ 6 Jul 2005, 17:25) Hum Chichery... [right][snapback]1223946[/snapback][/right] Je sais BigManu mais il faut réagir maintenant, tous les autre pays frontaliers l'on autorisé, alors il y a quand même un pb et si l'on considère le nombre de gens qui meurt à cause de la pollution ![]() [right][snapback]1223955[/snapback][/right] J'ai effacé mon message précédent. Mon "Hum" était en rapport avec le titre. Il manque les liens vers le texte législatif français. Ceci dit, la France ne peut se mettre en contravention avec la législation européenne. -------------------- Ma config (mise à jour) : douze gourdins, quinze haches, sept fléaux, et pour les récalcitrants : neuf berceaux de Judas, trois taureaux siciliens, douze vierges d'acier, huit chevalets, une vingtaine de carcans, treize écarteleurs, sept écraseurs de tête, et une centaine de pieux dédiés au pal.
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Macbidouilleur de vermeil ! ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 892 Inscrit : 31 Jul 2004 Lieu : Bruxelles Membre no 21 583 ![]() |
CHICHERY, je ne comprends pas : s'il y a une directive qui doit s'appliquer au plus tard au 1er janvier 2005, elle doit être adaptée au droit français par le Parlement français. La France ne doit pas édicter une norme contraire, comme tu sembles l'expliquer. Si c'est le cas, l'affaire doit être portée devant les instances judiciaires communautaires, à Luxembourg.
-------------------- Membre du club des AIPBP (Anciens Inscrits Pas Beaucoup de Posts) Voir la liste
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![]() Cosmosaure à portée de tir ! ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 1 355 Inscrit : 28 Feb 2003 Lieu : Mésopotamie Membre no 6 455 ![]() |
QUOTE(BigManu @ 6 Jul 2005, 18:33) Ceci dit, la France ne peut se mettre en contravention avec la législation européenne.[right][snapback]1223958[/snapback][/right] Théoriquement, elle ne devrait pas. Pratiquement, c'est une autre paire de manches.La Cour européenne des droits de l'homme condamne régulièrement la France pour certaines infractions commises au regard de la convention européenne des droits de l'homme. Pour autant, la France ne change pas son corpus juridique pour autant, se contentant souvent d'une réorientation de sa jurisprudence, les arrêts rendus ne comportant aucune force exécutoire. La CEDH concerne la quarantaine de pays signataires de la convention du 4 novembre 1950, entrée en vigueur le 3 septembre 1953, qui appartiennent au Conseil de l'Europe. Le Parlement européen quant à lui émet des règlements, qui s'imposent aux 25 États membres et aux juges de ces États de façon immédiate, et des directives, qui donnent un résultat à atteindre en laissant toute latitude aux États pour y parvenir (lois ou règlements). Les débordements et manquements aux règlements sont sanctionnés, parfois lourdement, par la Cour de justice des communautés européennes. Quant aux non respects des directives, ils sont légions. Dans le cadre exposé par CHICHERY, il convient donc avant tout de ne pas confondre incitation et obligation, directives et règlements. D'où la nécessité de mentionner expressément les textes lors de toute argumentation. Plus sérieusement, l'utilisation prolongée de bio-carburants dans un véhicule et l'odeur de friture qui s'en dégage, peut inciter à l'usage les conducteurs à rouler comme des patates. ![]() Ce message a été modifié par San Kukai - 6 Jul 2005, 18:13. -------------------- Galette coincée dans un portable —> Comment se tirer d'affaire Il n'est point de problème qu'une absence prolongée de solutions ne parvienne à résoudre. |
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Macbidouilleur de vermeil ! ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 892 Inscrit : 31 Jul 2004 Lieu : Bruxelles Membre no 21 583 ![]() |
QUOTE(San Kukai @ 6 Jul 2005, 19:09) La Cour européenne des droits de l'homme condamne régulièrement la France pour certaines infractions commises au regard de la convention européenne des droits de l'homme. Pour autant, la France ne change pas son corpus juridique pour autant, se contentant souvent d'une réorientation de sa jurisprudence, les arrêts rendus ne comportant aucune force exécutoire. Heu... San Kukai, comme tu le dis très bien, les textes européens en matière de droits de l'Homme (Convention de 1950 et ses protocoles additionnels) ont été pris sous l'égide du Conseil de l'Europe, institution totalement différente de l'Union européenne par sa composition et son rôle. La CEDH n'est pas une institution de l'Union européenne. La CEDH concerne la quarantaine de pays signataires de la convention du 4 novembre 1950, entrée en vigueur le 3 septembre 1953, qui appartiennent au Conseil de l'Europe. [right][snapback]1224006[/snapback][/right] QUOTE(San Kukai @ 6 Jul 2005, 19:09) Le Parlement européen quant à lui émet des règlements, qui s'imposent aux 25 États membres et aux juges de ces États de façon immédiate, et des directives, qui donnent un résultat à atteindre en laissant toute latitude aux États pour y parvenir. Les débordements et manquements aux règlements sont sanctionnés, parfois lourdement, par la Cour de justice des communautés européennes. Quant aux non respects des directives, ils sont légions et ne font l'objet d'aucune pénalisation. Là, tu décris le rôle de la Commission, pour faire court (sans évoquer le rôle du Conseil de l'Union européenne, du Conseil des ministres et du Parlement européen)[right][snapback]1224006[/snapback][/right] QUOTE(San Kukai @ 6 Jul 2005, 19:09) Dans le cadre exposé par CHICHERY, il convient donc avant tout de ne pas confondre incitation et obligation, directives et règlements. D'où la nécessité de mentionner expressément les textes lors de toute argumentation. Bien dit![right][snapback]1224006[/snapback][/right] QUOTE(San Kukai @ 6 Jul 2005, 19:09) Plus sérieusement, l'usage prolongé de bio-carburants dans un véhicule et l'odeur de friture qui s'en dégage, peut inciter à l'usage les conducteurs à se prendre pour des patates. ![]() [right][snapback]1224006[/snapback][/right] ![]() -------------------- Membre du club des AIPBP (Anciens Inscrits Pas Beaucoup de Posts) Voir la liste
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Macbidouilleur de vermeil ! ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 1 271 Inscrit : 13 Feb 2005 Membre no 32 993 ![]() |
Je soutiens tout à fait le discours sur les carburants moins poluants. Il y a trop peu de monde à savoir qu'on n'est pas obligés d'être dépendant sdes guerres pour le pétrole (cf Georges BUS). ça fait chier les magnats du pétroles et les autres puissants, c tout. c comme l'électricité d'EDF quand tu peux mettre du panneaux solaire et éoliennes... moi je peux pas, je vis en appart HLM, mais si j'avais une maison et un peu de place je ferais ça. cf http://www.heol.org pour voir des maisons autonaumes à visiter. le mec ça fait 20 ans qu'il a enlevé son compteur EDF ! 20 ans d'économie et un bon bras d'honneur à EDF ! à méditer... quand à l'histoire de la France et des lois europpéennes, c un truc pour faire chier les gens les harmonisations europpéennes, c pas un état comme la France quii se fera comdamner.... |
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![]() Macbidouilleur d'argent ! ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 741 Inscrit : 8 Jan 2002 Membre no 1 789 ![]() |
I. - Le code des douanes est ainsi modifié :
1° Il est inséré à l'article 265 bis A, après le 1, un 1 bis ainsi rédigé : « 1 bis. - Les huiles végétales pures, utilisées dans les conditions prévues à l'article 265 ter comme carburant agricole dans les exploitations agricoles sur lesquelles elles auront été produites bénéficient d'une exonération de la taxe intérieure de consommation. » ; 2° L'article 265 ter est remplacé par les dispositions suivantes : « Art. 265 ter.- 1. Sont interdites l'utilisation à la carburation, la vente ou la mise en vente pour la carburation de produits dont l'utilisation et la vente pour cet usage n'ont pas été spécialement autorisés par des arrêtés du ministre chargé du budget et du ministre chargé de l'industrie. « Sans préjudice des interdictions ou pénalités qui pourraient résulter d'autres dispositions législatives, les produits utilisés ou destinés à être utilisés en violation des prescriptions du premier alinéa sont assujettis à la taxe intérieure de consommation selon les modalités prévues au premier alinéa du III de l'article 265. « 2. Dans les cas où elle est compatible avec le type de moteur utilisé et les exigences correspondantes en matière d'émissions, l'utilisation en auto-consommation comme carburant agricole d'huile végétale pure dans les exploitations agricoles sur lesquelles elle aura été produite peut être autorisée à titre expérimental jusqu'au 31 décembre 2007 dans les conditions prévues par décret. « On entend par huile végétale pure l'huile produite à partir de plantes oléagineuses par pression, extraction ou procédés comparables, brute ou raffinée, mais sans modification chimique. « Toute infraction à ces dispositions que l'administration des douanes est chargée d'appliquer est passible, dans le cas où l'infraction relève du a du 2 de l'article 410, de l'amende prévue au 1 du même article et, dans les autres cas, de l'amende prévue au 1 de l'article 411. » II. - Au 3° bis de l'article 278 bis du code général des impôts, les mots : « à usage domestique » sont supprimés. -------------------- Editus moderatus : pas d'image dans les signatures.
[bis — Il n' y aura pas de ter…] |
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![]() Macbidouilleur d'argent ! ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 741 Inscrit : 8 Jan 2002 Membre no 1 789 ![]() |
12ème législature
Question N° : 65321 de Mme Gruny Pascale ( Union pour un Mouvement Populaire - Aisne ) QE Ministère interrogé : budget Ministère attributaire : budget et réforme de l'Etat Question publiée au JO le : 17/05/2005 page : 4899 Réponse publiée au JO le : 21/06/2005 page : 6277 Date de changement d'attribution : 02/06/2005 Rubrique : énergie et carburants Tête d'analyse : biocarburants Analyse : politique fiscale. perspectives Texte de la QUESTION : Mme Pascale Gruny appelle l'attention de M. le ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire sur la fiscalité applicable aux biocarburants. Des producteurs d'un biocarburant se sont vu récemment condamner par la justice pour fraude fiscale pour ne pas avoir acquitté la taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP). Cette condamnation peut étonner dans la mesure où elle concerne des produits non pétroliers. D'une manière plus générale et alors que le Président de la République et le Premier ministre ont annoncé leur volonté de promouvoir ce carburant écologique, le maintien d'une fiscalité importante limite l'essor de cette nouvelle source d'énergie créatrice d'emplois directs en France et respectueuse de l'environnement. Aussi, elle lui demande de lui indiquer la position du Gouvernement concernant l'application de la TIPP sur les biocarburants. Texte de la REPONSE : La directive 2003/96/CE restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité, dispose au 3 de son article 2 que « tout produit destiné à être utilisé, mis en vente ou utilisé comme carburant ou comme additif ou en vue d'accroître le volume final des carburants est taxé au taux du carburant équivalent ». Cette règle est transposée en droit national au 3 de l'article 265 du code des douanes. En application de cette disposition, tout biocarburant est donc, par principe, assujetti à la taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP). Toutefois, afin de favoriser le développement des énergies renouvelables, l'article 265 bis A du code des douanes prévoit une défiscalisation partielle pour certains biocarburants à condition qu'ils soient issus d'unités de production agréées par le ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire. Il convient en outre de préciser, que des évolutions législatives sont prévues dans ce domaine. Le projet de loi d'orientation agricole, qui sera prochainement examiné par le Parlement, pourrait ainsi permettre l'utilisation expérimentale des huiles végétales brutes comme carburant agricole sur le site de l'exploitation agricole de production. Dans ce cadre limité, l'exonération de TIPP de ces produits est proposée. Cependant, il convient de rappeler que l'utilisation à la carburation de ces produits reste, pour l'heure, strictement interdite en France en application de l'arrêté du 28 décembre 1978 -------------------- Editus moderatus : pas d'image dans les signatures.
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Macbidouilleur de vermeil ! ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 892 Inscrit : 31 Jul 2004 Lieu : Bruxelles Membre no 21 583 ![]() |
QUOTE(osscour @ 6 Jul 2005, 20:21) quand à l'histoire de la France et des lois europpéennes, c un truc pour faire chier les gens les harmonisations europpéennes, c pas un état comme la France quii se fera comdamner.... Tu vas m'expliquer comment tu vas condamner un individu en lui reprochant de ne pas faire voter une loi pour appliquer une directive européenne? [right][snapback]1224123[/snapback][/right] ![]() Moi aussi, je suis pour les carburants non polluants, mais pour des raisons écologiques. Pour laisser une Terre un peu moins pourrie à mes (futurs) enfants. Pas pour faire des bras d'honneur à EdF. -------------------- Membre du club des AIPBP (Anciens Inscrits Pas Beaucoup de Posts) Voir la liste
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![]() Macbidouilleur d'argent ! ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 741 Inscrit : 8 Jan 2002 Membre no 1 789 ![]() |
QUOTE(La Bulle @ 6 Jul 2005, 17:36) CHICHERY, je ne comprends pas : s'il y a une directive qui doit s'appliquer au plus tard au 1er janvier 2005, elle doit être adaptée au droit français par le Parlement français. La France ne doit pas édicter une norme contraire, comme tu sembles l'expliquer. Si c'est le cas, l'affaire doit être portée devant les instances judiciaires communautaires, à Luxembourg. [right][snapback]1223962[/snapback][/right] Je sais mais comme dans beaucoup d'autres cas, rien n'est fait ![]() Imaginez que on y passe demain, l'ADEME avait estimé que cela permetterai l'emploi de plus de 120 000 personnes dans cette filiaire diret et indirect compris. Moins de polution imaginez Paris sans son gros nuage lorsque vous arrivez par l'autoroute. Une longévité acrue des moteur (meilleur lubrification) Plus de particules cancérigènes Moins de CO2 (la plante absorbe plus de CO2 que elle n'en rejette durant son utilisation), aucun gaz NOX. Valorisation des campagnes, par l'emploi. Des déchets de colza et tournesol valorisé dans l'alimentaion des bovins et ovins, moins d'importation dans ce cas. Un début d'indépendance énergétique pour la France Une solution viable au problème du réchauffement climatique ![]() ![]() ![]() Ce message a été modifié par CHICHERY - 6 Jul 2005, 19:40. -------------------- Editus moderatus : pas d'image dans les signatures.
[bis — Il n' y aura pas de ter…] |
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Macbidouilleur de vermeil ! ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 892 Inscrit : 31 Jul 2004 Lieu : Bruxelles Membre no 21 583 ![]() |
QUOTE(CHICHERY @ 6 Jul 2005, 20:27) 12ème législature J'ai vaguement l'impression qu'il y a tempête dans un verre d'eau, non? L'utilisation des huiles végétales est interdite à la carburation depuis 1978! Et la directive européenne sera totalement appliquée quand on autorisera les HVB comme carburant agricole! Question N° : 65321 de Mme Gruny Pascale ( Union pour un Mouvement Populaire - Aisne ) QE (couic!) (...) l'article 265 bis A du code des douanes prévoit une défiscalisation partielle pour certains biocarburants à condition qu'ils soient issus d'unités de production agréées par le ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire. Il convient en outre de préciser, que des évolutions législatives sont prévues dans ce domaine. Le projet de loi d'orientation agricole, qui sera prochainement examiné par le Parlement, pourrait ainsi permettre l'utilisation expérimentale des huiles végétales brutes comme carburant agricole sur le site de l'exploitation agricole de production. Dans ce cadre limité, l'exonération de TIPP de ces produits est proposée. Cependant, il convient de rappeler que l'utilisation à la carburation de ces produits reste, pour l'heure, strictement interdite en France en application de l'arrêté du 28 décembre 1978 [right][snapback]1224133[/snapback][/right] -------------------- Membre du club des AIPBP (Anciens Inscrits Pas Beaucoup de Posts) Voir la liste
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![]() Macbidouilleur d'Or ! ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 2 058 Inscrit : 6 Nov 2003 Lieu : Paris 11ème Membre no 11 354 ![]() |
QUOTE(BigManu @ 6 Jul 2005, 18:33) Ceci dit, la France ne peut se mettre en contravention avec la législation européenne. [right][snapback]1223958[/snapback][/right] Exact, si il y a un des sanctions et un procès la France perdra en dernière instance devant la cour européenne. ![]() Vous pouvez donc rouler bio et moins cher si vous avez un diesel! |
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QUOTE(La Bulle @ 6 Jul 2005, 19:35) QUOTE(CHICHERY @ 6 Jul 2005, 20:27) 12ème législature J'ai vaguement l'impression qu'il y a tempête dans un verre d'eau, non? L'utilisation des huiles végétales est interdite à la carburation depuis 1978! Et la directive européenne sera totalement appliquée quand on autorisera les HVB comme carburant agricole!Question N° : 65321 de Mme Gruny Pascale ( Union pour un Mouvement Populaire - Aisne ) QE (couic!) (...) l'article 265 bis A du code des douanes prévoit une défiscalisation partielle pour certains biocarburants à condition qu'ils soient issus d'unités de production agréées par le ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire. Il convient en outre de préciser, que des évolutions législatives sont prévues dans ce domaine. Le projet de loi d'orientation agricole, qui sera prochainement examiné par le Parlement, pourrait ainsi permettre l'utilisation expérimentale des huiles végétales brutes comme carburant agricole sur le site de l'exploitation agricole de production. Dans ce cadre limité, l'exonération de TIPP de ces produits est proposée. Cependant, il convient de rappeler que l'utilisation à la carburation de ces produits reste, pour l'heure, strictement interdite en France en application de l'arrêté du 28 décembre 1978 [right][snapback]1224133[/snapback][/right] [right][snapback]1224145[/snapback][/right] Non justement il ont modifié le code des douanes pour exclure les HVB des carburants "autorisés", les agriculteurs peuvent les utiliser à titre "expérimentale" jusqu'en 2007. En allemagne on trouve des pompes avec un Diesel avec 30% d'huiles. Sinon il suffit de vous le cas ICI -------------------- Editus moderatus : pas d'image dans les signatures.
[bis — Il n' y aura pas de ter…] |
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Macbidouilleur de vermeil ! ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 892 Inscrit : 31 Jul 2004 Lieu : Bruxelles Membre no 21 583 ![]() |
QUOTE(CHICHERY @ 6 Jul 2005, 20:44) Non justement il ont modifié le code des douanes pour exclure les HVB des carburants "autorisés", les agriculteurs peuvent les utiliser à titre "expérimentale" jusqu'en 2007. Ecoute, tu nous as passé le texte de la loi, n'énonçant que des modifs alors que tu n'es sans doute pas sans savoir que nous n'avons pas tous un Code des douanes à coté de notre mac. Ce que j'ai lu dans la réponse à la question écrite de la députée UMP de l'Aisne m'a suffi : tu ne nous emmènes pas nous battre sur le bon terrain. Tu reproches au gouvernement d'interdire l'usage des HVB alors que cette interdiction se fonde sur un texte d'il y a 27 ans! En allemagne on trouve des pompes avec un Diesel avec 30% d'huiles. Sinon il suffit de vous le cas ICI [right][snapback]1224163[/snapback][/right] Sur le volet pollution, en outre, je suis un adepte des vehicules hybrides thermique-électrique, un partisan de la pile à combustible et allergique aux moteurs sans bougie à très fort taux de compression! Faisons donc des voitures au calva après tout, les Brésiliens font des voitures bi-carburation à l'alcool de canne (et si t'as envie d'un caipirinha, tu siphonnes ton réservoir après avoir trouve les citrons, le sirop de sucre et la glace pilée)! -------------------- Membre du club des AIPBP (Anciens Inscrits Pas Beaucoup de Posts) Voir la liste
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Et pour finir ICI
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#19
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QUOTE(La Bulle @ 6 Jul 2005, 19:54) QUOTE(CHICHERY @ 6 Jul 2005, 20:44) Non justement il ont modifié le code des douanes pour exclure les HVB des carburants "autorisés", les agriculteurs peuvent les utiliser à titre "expérimentale" jusqu'en 2007. Ecoute, tu nous as passé le texte de la loi, n'énonçant que des modifs alors que tu n'es sans doute pas sans savoir que nous n'avons pas tous un Code des douanes à coté de notre mac. Ce que j'ai lu dans la réponse à la question écrite de la députée UMP de l'Aisne m'a suffi : tu ne nous emmènes pas nous battre sur le bon terrain. Tu reproches au gouvernement d'interdire l'usage des HVB alors que cette interdiction se fonde sur un texte d'il y a 27 ans! En allemagne on trouve des pompes avec un Diesel avec 30% d'huiles. Sinon il suffit de vous le cas ICI [right][snapback]1224163[/snapback][/right] Sur le volet pollution, en outre, je suis un adepte des vehicules hybrides thermique-électrique, un partisan de la pile à combustible et allergique aux moteurs sans bougie à très fort taux de compression! Faisons donc des voitures au calva après tout, les Brésiliens font des voitures bi-carburation à l'alcool de canne (et si t'as envie d'un caipirinha, tu siphonnes ton réservoir après avoir trouve les citrons, le sirop de sucre et la glace pilée)! [right][snapback]1224182[/snapback][/right] Tu fais peut être référence aux Flex (Clio modifiée par renault à bi-carburation) si j'ai mis ce post c'est suite à la modification du code des douanes que tu peux aussi consulter sur légifrance ICI -------------------- Editus moderatus : pas d'image dans les signatures.
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Merci à La Bulle d'avoir éclairci un exposé qui ne l'était sans doute pas assez. Je tenterai la prochaine fois de faire preuve d'un didactisme plus appuyé, voire d'une pédagogie appropriée aux usagers de MacBidouille.
Concernant l'usage des bio-carburants, un article du Guardian publié dans Courrier International n° 764 précise deux ou trois points intéressants :
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QUOTE(San Kukai @ 6 Jul 2005, 20:33) Merci à La Bulle d'avoir éclairci un exposé qui ne l'était sans doute pas assez. Je tenterai la prochaine fois de faire preuve d'un didactisme plus appuyé, voire d'une pédagogie appropriée aux usagers de MacBidouille. Concernant l'usage des bio-carburants, un article du Guardian publié dans Courrier International n° 764 précise deux ou trois points intéressants :
[right][snapback]1224283[/snapback][/right] Cest pour cette raison que je disai que c'était une partie de la solution ![]() Et je pousserai le résonnement plus en avant en disant ça: si s'était autorisé, on assisterait à un réajustement de l'équilibre entre producteurs et consommateurs.... Ce message a été modifié par CHICHERY - 6 Jul 2005, 20:41. -------------------- Editus moderatus : pas d'image dans les signatures.
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Je me permets d'ajouter un dernier point, toujours issu du même dossier de Courrier International, lequel reprend cette fois-ci un article du Rolling Stone de New York :
"[Les projets de biomasse] sont fondés sur l'emploi d'intrants à base de pétrole et de gaz (engrais, désherbants). Il s'agit d'une perte nette en énergie on pourrait tout aussi bien brûler les intrants et se passer de la biomasse." Adapté de The Long Emergency de James Howard Kunstler -------------------- Galette coincée dans un portable —> Comment se tirer d'affaire Il n'est point de problème qu'une absence prolongée de solutions ne parvienne à résoudre. |
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Je sais pas quel est la personne qui t a dit ça mais pour le tournesol il n'y a presque pas d'engrais pour ne pas dire aucun et on ne met aucun dérivé du pétrole dessus
![]() Enfin l'ADEME a publié un ratio, il faut 3.5 unité d'énergie pour produire 1 unité de pétrole (et oui dans ce cas il faut compter le forage et l'acheminement) tandis que pour le tournesol de ratio est 1 unité utilisée pour une prodution de 5 unité, donc désolé pour ton argumentation Je vais chercher le texte et je le met en ligne ![]() -------------------- Editus moderatus : pas d'image dans les signatures.
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QUOTE(CHICHERY @ 7 Jul 2005, 08:21) Je sais pas quel est la personne qui t a dit ça
[right][snapback]1224773[/snapback][/right] Là, CHICHERY, tu es gonflé au diester. Non seulement je mentionne le numéro de Courrier International, mais dans le cas du second article, je cite aussi l'auteur et le livre de référence, notamment pour que tu puisses te le procurer, puisque le sujet t'intéresse tant.Tu peux lire un commentaire de cet article en français ici. D'autre part, mon propos n'est pas de minorer la portée des tiens, mais de les relativiser. L'important pour se faire une opinion est d'étudier l'ensemble des sources d'informations, de les comparer, de les jauger le résultat est souvent une vision globale qui tente de prendre en compte l'ensemble des paramètres, qui sont dans ce cas énergétiques, écologiques, économiques, industriels, sociologiques, etc. Enfin, je roule au GPL depuis cinq ans et j'ai passé commande d'une Prius l'exemple ayant plus de valeur à mes yeux pour faire avancer le monde que toutes les doctrines, dogmes et autres poncifs "politiquement corrects". -------------------- Galette coincée dans un portable —> Comment se tirer d'affaire Il n'est point de problème qu'une absence prolongée de solutions ne parvienne à résoudre. |
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Adepte de Macbidouille ![]() Groupe : Membres Messages : 179 Inscrit : 15 Sep 2004 Membre no 23 644 ![]() |
Franchement vous y croyez à tout ça ?
Vous pensez que les hommes politiques français vont laisser remplacer le gros gas-oil tout sale qui pue et qui bousille les poumons par du carburant Eco ? Et Total, Esso, Exxon et compagnie vous pensez qu'ils vont dire ok ? Et les émirs en arabie sahoudite et l'opep vous pensez qu'ils vont rien faire pour empécher cela ? Moi je pense qu'ils vont tout faire pour mettre les batons dans les roues des fabricants de carburant éco... La seule solution c'est de les contraindre par la force ou alors de les mettre devant le fait accompli, comme il existe un comité de faucheur volontaire il devrait exister une organisation écologique souterraine qui agit au second plan, et pour financer cette organisation peut être que la fabrication de carburant éco et la revente de ce carburant sous le manteau serait une bon début... Lol je plaisante mais bon, desfois quand je réfléchis, je me dit que prendre le maquis serait peut être une bonne solution ![]() -------------------- Powermac G5 Dual 1.8GHz / 5Go RAM / WD Caviar black 640 Go et Green 1To / Geforce 7800 GS AGP BFG OC / OS X 10.5.6
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QUOTE(dobiwan @ 7 Jul 2005, 10:09) Franchement vous y croyez à tout ça ? Vous pensez que les hommes politiques français vont laisser remplacer le gros gas-oil tout sale qui pue et qui bousille les poumons par du carburant Eco ? Et Total, Esso, Exxon et compagnie vous pensez qu'ils vont dire ok ? Et les émirs en arabie sahoudite et l'opep vous pensez qu'ils vont rien faire pour empécher cela ? Moi je pense qu'ils vont tout faire pour mettre les batons dans les roues des fabricants de carburant éco... La seule solution c'est de les contraindre par la force ou alors de les mettre devant le fait accompli, comme il existe un comité de faucheur volontaire il devrait exister une organisation écologique souterraine qui agit au second plan, et pour financer cette organisation peut être que la fabrication de carburant éco et la revente de ce carburant sous le manteau serait une bon début... Lol je plaisante mais bon, desfois quand je réfléchis, je me dit que prendre le maquis serait peut être une bonne solution ![]() [right][snapback]1225098[/snapback][/right] C'était le cas avec VENERGOL ils ont fait fermer cette association, hélas tous les moyens sont bons..... Pour les autres sources de carburant, tel le GPL je te rejoint la dessus San Kukai, mais hélas ce n'est que trop peut démocratisé, mais idem il ne s'agit d'une énergie renouvelable donc que feras ton quand il n'y aura plus de gaz ? -------------------- Editus moderatus : pas d'image dans les signatures.
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QUOTE(CHICHERY @ 7 Jul 2005, 13:35) Pour les autres sources de carburant, tel le GPL je te rejoint la dessus San Kukai, mais hélas ce n'est que trop peut démocratisé, mais idem il ne s'agit d'une énergie renouvelable donc que feras ton quand il n'y aura plus de gaz ?[right][snapback]1225386[/snapback][/right] Si le GPL est trop peu démocratisé, ce n'est certainement pas à cause des incitations gouvernementales, suffisamment nombreuses depuis plusieurs années en matière fiscale. Sur la masse des ayatollahs vertueux en matière d'écologie, de ceux qui crient haro sur le baudet dès que le thermomètre dépasse 35°, et autres Cassandres apocalyptiques, nombreux roulent au diesel dans des véhicules antédiluviens.Quant à savoir ce que nous deviendrons quand il n'y aura plus de gaz, l'urgent est avant tout de savoir ce que l'on fait aujourd'hui sans se protéger derrière des discours convenus. À ceux qui me disent que le solaire est l'avenir, je demande s'ils ont déjà un chauffe-eau mixte solaire. À ceux qui me disent qu'il faut protéger la terre, je demande s'ils ont déjà un chauffage géothermique ou si leur entreprise ou leur syndic a opté pour la filière bois. À ceux qui me disent que l'eau se fait rare, je demande s'ils ont déjà des récupérateurs d'eau de pluie et un double circuit d'approvisionnement domestique potable/non potable. À ceux qui me disent que les ressources s'épuisent, je demande s'ils ont déjà convenablement isolé leur habitat et opté pour une chaudière à condensation. À ceux qui me disent que l'automobile est un fléau, je demande s'ils ont déjà un véhicule à moteur hybride ou au GPL. Ça c'est du concret, c'est aujourd'hui et maintenant. En reprenant ces questions, tu verras que nombre de brasseurs d'illusions et d'orateurs de la bien-pensance se dégonflent comme baudruches dans champ de cactus. En parallèle à cette gestion de l'urgence, rien n'interdit de privilégier l'orientation de ses achats vers le commerce équitable, les entreprises socialement responsables, les sociétés qui orientent leurs recherches vers les énergies propres, de financer des programmes éducatifs dans les pays pauvres, de parrainer un enfant au Guatemala. Ça, c'est aussi du concret, sur le long terme cette fois. [Édith]Pour reprendre Gandhi, "la fin est dans les moyens". Pas dans les discours.[/Marcel] Ce message a été modifié par San Kukai - 7 Jul 2005, 13:22. -------------------- Galette coincée dans un portable —> Comment se tirer d'affaire Il n'est point de problème qu'une absence prolongée de solutions ne parvienne à résoudre. |
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Pour mon compte j'des panneau solaires, une voiture à l'huile, et je récuppère bien l'eau de pluie dans un puit pour ne pas gaspiller, mais ma chaudière fonctionne elle aussi à l'huile de colza, le seul pb que j'ai c'est la récuppération des eaux usées, mais j'y songe
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Macbidouilleur de vermeil ! ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membres Messages : 892 Inscrit : 31 Jul 2004 Lieu : Bruxelles Membre no 21 583 ![]() |
QUOTE(San Kukai @ 7 Jul 2005, 09:31) Enfin, je roule au GPL depuis cinq ans et j'ai passé commande d'une Prius
l'exemple ayant plus de valeur à mes yeux pour faire avancer le monde que toutes les doctrines, dogmes et autres poncifs "politiquement corrects". Ami San Kukai, je savais que tu étais un type bien! J'attends d'avoir retrouvé un boulot pour passer commande d'une Prius! Juste un détail : combien de temps pour avoir l'objet miracle? Sinon, il y a aussi la Civic IMA, est-ce que tu en as entendu parler?
[right][snapback]1224882[/snapback][/right] -------------------- Membre du club des AIPBP (Anciens Inscrits Pas Beaucoup de Posts) Voir la liste
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QUOTE(CHICHERY @ 7 Jul 2005, 17:40) Pour mon compte j'des panneau solaires, une voiture à l'huile, et je récuppère bien l'eau de pluie dans un puit pour ne pas gaspiller, mais ma chaudière fonctionne elle aussi à l'huile de colza, le seul pb que j'ai c'est la récuppération des eaux usées, mais j'y songe[right][snapback]1226002[/snapback][/right] Alors là, oui, d'accord. Pour les eaux usées, les systèmes d'épandage dans les roseaux marchent du tonnerre. CHICHERY, tu pourrais lancer un tropique sur les économies d'énergie et les énergies alternatives simples à faire chez soi. Cela pourrait inciter nombre de macbidouilloux à franchir le pas. QUOTE(La Bulle @ 7 Jul 2005, 17:49) J'attends d'avoir retrouvé un boulot pour passer commande d'une Prius! Juste un détail : combien de temps pour avoir l'objet miracle? Sinon, il y a aussi la Civic IMA, est-ce que tu en as entendu parler?[right][snapback]1226017[/snapback][/right] Pour la Prius, il faut compter six mois. J'avais écarté la Civic pour des raisons de qualité de conduite et d'habitabilité.
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