L'Europe propose une taxation des GAFAM, Réactions à la publication du 21/03/2018

[Lionel]

Prenant la suite de la proposition de la France, l'Europe a publié un projet de texte de loi destiné à taxer les géants de l'internet en particulier.
En voici le contenu:

La Commission européenne a proposé aujourd'hui de nouvelles règles visant à garantir que les activités des entreprises numériques soient imposées dans l'UE d'une manière équitable et propice à la croissance. Ces mesures permettraient à l'UE de jouer un rôle moteur à l'échelle mondiale en matière d'élaboration de législations fiscales adaptées à l'économie moderne et à l'ère numérique.

L'essor récent des entreprises numériques, telles que les entreprises du secteur des médias sociaux, les plateformes collaboratives et les fournisseurs de contenu en ligne, a fortement contribué à la croissance économique dans l'UE. Or, les règles fiscales actuelles n'ont pas été conçues pour prendre en charge ces entreprises d'envergure mondiale, virtuelles ou ayant une présence physique restreinte ou nulle. Le changement a été spectaculaire: sur les 20 plus grandes entreprises mondiales par capitalisation boursière, 9 sont passées au numérique, alors qu'il y a 20 ans, il n'y en avait qu'une. L'enjeu consiste à tirer le meilleur parti de cette évolution tout en veillant à ce que les entreprises numériques paient aussi leur juste part de l'impôt. Dans le cas contraire, le risque est réel pour les recettes publiques des États membres: les entreprises numériques sont actuellement soumises à un taux d'imposition effectif moyen deux fois moins élevé que celui applicable à l'économie traditionnelle dans l'UE.

Les propositions présentées ce jour arrivent alors que les États membres cherchent des solutions permanentes et durables pour garantir une répartition équitable des recettes fiscales provenant des activités en ligne, comme l'ont demandé instamment les dirigeants de l'UE en octobre 2017. Les bénéfices réalisés au moyen d'activités lucratives, telles que la vente de données et de contenu générés par les utilisateurs, ne sont pas pris en compte dans les règles fiscales actuelles. Les États membres commencent à présent à chercher des solutions rapides et unilatérales pour imposer les activités numériques, ce qui génère pour les entreprises de multiples embûches au niveau juridique et une insécurité fiscale. La seule manière de garantir que l'économie numérique soit imposée d'une façon équitable, propice à la croissance et durable consiste en une approche coordonnée.

Deux propositions législatives distinctes présentées par la Commission aujourd'hui aboutiront à une imposition plus juste des activités numériques dans l'UE:

Ce paquet définit une approche de l'UE cohérente concernant un système d'imposition de l'économie numérique favorable au marché unique numérique; il alimentera également les discussions internationales visant à régler cette question au niveau mondial.

Valdis Dombrovskis, vice-président pour l'euro et le dialogue social, s'est exprimé en ces termes: «Le passage au numérique apporte des avantages innombrables et ouvre de très nombreuses perspectives. Toutefois, il nécessite aussi des adaptations de nos règles et systèmes traditionnels. Nous préférerions que des règles soient convenues à l'échelle mondiale, notamment au niveau de l'OCDE. Cependant, le montant des bénéfices qui échappent actuellement à l'impôt est inacceptable. Nous devons d'urgence adapter nos règles fiscales au 21e siècle en élaborant une nouvelle solution globale qui soit viable à long terme.»

Pierre Moscovici, commissaire chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, a ajouté: «L'économie numérique est une grande chance pour l'Europe et l'Europe, à son tour, est une source énorme de recettes pour les entreprises numériques. Mais cette situation où tout le monde est gagnant soulève des inquiétudes sur le plan juridique et fiscal. Nos règles mises en place avant l'existence d'internet ne permettent pas aux États membres d'imposer les entreprises numériques opérant en Europe lorsqu'elles n'y sont présentes physiquement que de manière limitée ou pas du tout. Cette situation représente pour les États membres un trou noir qui s'agrandit toujours plus, puisque la base d'imposition s'érode. C'est la raison pour laquelle nous proposons une nouvelle norme juridique et une taxe provisoire applicable aux activités numériques.»

Proposition nº 1: une réforme commune des règles de l'UE relatives à l'impôt sur les sociétés applicable aux activités numériques

Cette proposition permettrait aux États membres de taxer les bénéfices qui sont réalisés sur leur territoire, même si une entreprise n'y est pas présente physiquement. Les nouvelles règles garantiraient que les entreprises en ligne contribuent autant aux finances publiques que les entreprises «physiques» traditionnelles.

Une plateforme numérique est considérée comme ayant une «présence numérique» imposable ou un établissement stable virtuel dans un État membre si elle satisfait à l'un des critères suivants:

- elle génère plus de 7 millions € de produits annuels dans un État membre;

- elle compte plus de 100 000 utilisateurs dans un État membre au cours d'un exercice fiscal;

- plus de 3000 contrats commerciaux pour des services numériques sont créés entre l'entreprise et les utilisateurs actifs au cours d'un exercice fiscal.

Les nouvelles règles modifieront aussi la manière dont les bénéfices sont attribués aux États membres afin de mieux tenir compte de la façon dont les entreprises peuvent créer de la valeur en ligne: par exemple, en fonction du lieu où se trouve l'utilisateur au moment de la consommation.

Enfin, le nouveau système établit un lien concret entre le lieu où les bénéfices du secteur numérique sont réalisés et le lieu où ils sont taxés. La mesure pourrait à terme être intégrée dans le champ d'application de l'assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (ACCIS), l'initiative que la Commission a déjà proposée pour l'affectation des bénéfices des grands groupes multinationaux d'une manière qui tienne mieux compte du lieu où la valeur est créée.

Proposition nº 2: une taxe provisoire sur certains produits tirés d'activités numériques

Cette taxe provisoire sur les services numériques garantit que les activités qui, à l'heure actuelle, ne sont pas effectivement taxées commenceraient à générer immédiatement des recettes pour les États membres. Elle permettrait aussi d'éviter que des mesures unilatérales soient prises pour taxer les activités numériques dans certains États membres, ce qui pourrait entraîner une multiplicité de réponses nationales, préjudiciables pour notre marché unique.

Contrairement à la réforme cormmune des règles fiscales sous-jacentes au niveau de l'UE, cette taxe indirecte s'appliquerait aux produitsgénérés par certaines activités numériques qui échappent complètement au cadre fiscal en vigueur. Ce système s'appliquera uniquement à titre provisoire, jusqu'à ce que la réforme globale ait été mise en œuvre et prévoie des mécanismes intégrés pour réduire la possibilité de double imposition.

La taxe s'appliquera aux produits générés par des activités où les utilisateurs jouent un rôle majeur dans la création de valeur et qui sont les plus difficiles à prendre en compte par les règles fiscales actuelles, comme les produits:

- tirés de la vente d'espaces publicitaires en ligne;

- générés par les activités intermédiaires numériques qui permettent aux utilisateurs d'interagir avec d'autres utilisateurs et qui facilitent la vente de biens et de services entre eux;

- tirés de la vente de données générées à partir des informations fournies par les utilisateurs.

Les recettes fiscales seraient perçues par les États membres dans lesquels se trouvent les utilisateurs et la taxe ne s'appliquera qu'aux entreprises dont le chiffre d'affaires brut annuel atteint au moins 750 millions € au niveau mondial et 50 millions € dans l'UE. Cette mesure permettra d'alléger les charges pesant sur les jeunes pousses et les entreprises en expansion de petite taille. Selon les estimations, 5 milliards € de recettes par an pourraient être réalisés pour les États membres si la taxe est appliquée à un taux de 3 %.

Lien vers le billet original

['Ztyk]

Hum, le numérique, ça dépasse nos vieux politiciens donc forcément c'est le diable. On pourrai croire qu'ils ne regardent que l'argent donc que là n'est pas la question, mais Nike et beaucoup d'autres ont des montages identiques et vont échapper à ce truc visiblement.

[Ze Clubbeur]

Hum, le numérique, ça dépasse nos vieux politiciens donc forcément c'est le diable. On pourrai croire qu'ils ne regardent que l'argent donc que là n'est pas la question, mais Nike et beaucoup d'autres ont des montages identiques et vont échapper à ce truc visiblement.

Certes...
Mais Nike n'a pas le CA de Google, ou de Facebook, ou d'Apple, ni même d'Amazon...

[Fafnir]

C'est un texte shadock qui ne parle que de pompe à phynance sans indiquer:
- le cadre dont parle par exemple Jeremy Rifkin pour le coût marginal
- l'effet rayon tracteur puisque universel.

[fudo]

Un petit résumé aurait été bien.. pas envie de me taper la lecture du projet
Après il est normal de taxer tous ceux qui s'amusent à faire des montages financiers qui font echapper les bénéfices par des combines... toutes les grosses entreprises multinationales s'amusent à ce petit jeu qui est légal.
Faudra aussi pondérer en fonction des entreprises qui ont une forte masse salariale et crée de l'emploi et ceux qui font du service avec très peu de salarié genre tout ce qui est Internet.

[Pixelux]

C'est un texte shadock qui ne parle que de pompe à phynance sans indiquer:
- le cadre dont parle par exemple Jeremy Rifkin pour le coût marginal
- l'effet rayon tracteur puisque universel.

J'ai lu le livre et je ne me souviens pas de ce dont tu parles. Tu pourrais nous expliquer un peu plus ???

Au sujet de la news, c'est un développement particulièrement intéressant.

Ce message a été modifié par Pixelux - 21 Mar 2018, 18:55.

[Lionel]

Un petit résumé aurait été bien.. pas envie de me taper la lecture du projet
Après il est normal de taxer tous ceux qui s'amusent à faire des montages financiers qui font echapper les bénéfices par des combines... toutes les grosses entreprises multinationales s'amusent à ce petit jeu qui est légal.
Faudra aussi pondérer en fonction des entreprises qui ont une forte masse salariale et crée de l'emploi et ceux qui font du service avec très peu de salarié genre tout ce qui est Internet.

PAs refait le résumé de la première brève que je cite.

[Zazen]

Comme d'habitude, ça part d'une intention louable.
Mais, comme d'habitude, la seule réponse à un problème donné est de taxer, et comme d'habitude, il y aura des effets de bord pour des entreprises qui n'étaient pas visées à l'origine mais entreront dans le champ d'application.

[Pixelux]

Si on ne trouve pas de nouvelles sources de revenues pour nos états. D'ici 20, 30 ils seront pour la plupart inopérationnelle.

Et ça c'est juste un aspect de l'histoire parce que si tu prend du recul tu vas te rendre compte que l'on est dans la merde par dessus la tête dans beaucoup de domaine dont la démocratie et l'environnement.

Ceci dit je précise à mon sujet que ma lucidité ne m'empêche absolument pas de faire de bonne nuit de sommeil et que je suis non seulement très heureux mais qu'en plus je ne suis pas inquiet pour deux sous même si l'avenir est très noir foncé.

J'ai une bonne attitude qui va bien avec une belle philosophie de vie.

Ce message a été modifié par Pixelux - 21 Mar 2018, 20:10.

[obs]

Des taxes dérisoires et sans aucun effet autre que de la poudre aux yeux.

[Fafnir]

C'est un texte shadock qui ne parle que de pompe à phynance sans indiquer:
- le cadre dont parle par exemple Jeremy Rifkin pour le coût marginal
- l'effet rayon tracteur puisque universel.

J'ai lu le livre et je ne me souviens pas de ce dont tu parles. Tu pourrais nous expliquer un peu plus ???

Au sujet de la news, c'est un développement particulièrement intéressant.

La passoire shadock du fisc ne pourra prendre une part non arbitraire de cette économie dématérialisé que lorsque l'humanité se mettra d'accord. En attendant le seul mérite de cette proposition est de soulever le lièvre mais puisqu'il est le moteur notre gendre idéal devrait communiquer sur cela d'une manière candide.

[linus]

ENFIN !
Texte sans doute pas parfait mais quand je lis les critiques je me dis qu'elles ne sont pas sans rappeler cette attitude édifiante des partis politiques d'opposition (droite ou gauche) qui disent sans rire : "Oui ce projet de loi reprend nos idées mais je voterai contre car il ne va pas assez loin !"

[djdoxy]

Mais, comme d'habitude, la seule réponse à un problème donné est de taxer

Quand le probleme consiste a echapper a l'impot, tu propose quoi comme autre solution qu'un impot ?

Je ne suis pas certain que vivre dans un pays sans impot coute moins cher...
Regarde mamy rock (la grand mere de laeticia, qui gere les societe des Halliday) qui revient en France se faire soigner parce qu'aux US c'est trop cher:
http://www.midilibre.fr/2018/03/20/exclusi...ura,1643329.php

[Lionel]

Il n'y a pas le choix hélas. Ce n'est pas une bonne solution, mais la seule. Les fiscalité des états sont dépassées par la mondialisation. Il faut forcer d'une manière ou d'une autre à taxer les société sur les bénéfices réalisés dans chaque pays où elles gagnent de l'argent sinon, ce seront elles les états d'ici 10 ans.

[alollini]

Les mots croissance et durable employés dans la même phrase sans négation entre les deux !

Un enfant de 4 ans sait qu’on ne peut grandir indéfiniment dans une boîte fixée.

[raoulito]

Les mots croissance et durable employés dans la même phrase sans négation entre les deux !

Un enfant de 4 ans sait qu’on ne peut grandir indéfiniment dans une boîte fixée.

un enfant de 4ans sait aussi qu'un employé de 2018 vs un employé de 1960 produit en quantité de travail 3x plus minimum dans le meme laps de temps

Ce message a été modifié par raoulito - 22 Mar 2018, 11:22.

[alollini]

surdoué ton enfant de 4 ans, remarque y a intérêt, sachant que c'est un meurtre indirect de faire des enfants ...


Les gens ne comprennent pas que le coût réel des choses nous échappe totalement : le cout réel pour la planète ces W en joules (pour le faux virtuel ou le faux "numerique" ) ou bien le Delta V en m.s-1 de tout produit physique.

Le KWH nucléaire coute 41 centimes avec un bon tiers d'acheminement. (on en paie entre 11 et 13 centimes le reste en impôts et taxes pris ailleurs) == et ça c'est en supposant une exploitation infinie dans le temps de la centrale, n'est-ce-pas ?

La pub qui sert à rien, qu'on bloque et qu'on ne veut pas voir c'est 97% du traffic et de l'infrastructure d'internet. Tu prends le total des pc et des cartes graphiques des joueurs du monde entier, multiplé par 7 et tu obtins la consommation électrique de la pub internet. (pas sa transmission, juste les serveurs)

Le plus grand écart entre cout reel et financier est probablement l'avion, avec meme des options en 2 vols moins chères que un seul vol, 2 décollage, égal plus ou moins 2x le DeltaV donc 2x le kérosène. (pour moins cher le billet)

Et en train, le km est encore plus cher (alors que sur le plan énergétique, le km en train devrait être au quart du prix de l'avion) --vivement la concurrence pour la sncf--

La nourriture ne pousse pas dans les champs, elle est en plastique sur les étagères des supermarchés. Ou même livrée en drone par amazon.

dans quel univers ça peut marcher (longtemps) ça ???


L'éconmie néo classique de la croissance crée la richesse (absense de)

Le salaire minimum crée le chômage.

La TV crée l'illusion que dans la vie il n'y a que des patrons, des salariés et des chômeurs.

Lancé vers le mur sans freins, on va encore croire que les allocations familiales ont un sens ? Avec seulement un tiers d'une vie pour se payer sois-même + les étudiants, les retraités et les dépendants ??

Bref, juste ça ne marche pas sur le papier.

[bluesilence]

https://www.contrepoints.org/2018/03/23/312...time=1521780151

[Lionel]

Les mots croissance et durable employés dans la même phrase sans négation entre les deux !

Un enfant de 4 ans sait qu’on ne peut grandir indéfiniment dans une boîte fixée.

un enfant de 4ans sait aussi qu'un employé de 2018 vs un employé de 1960 produit en quantité de travail 3x plus minimum dans le meme laps de temps

Tout va trois fois plus vite, et regarde la courbe d'imposition et son évolution depuis 1960. On est passé de 30 à 44%.
La vie s'est considérablement allongée, plus due 10 ans tandis que l'âge du départ à la retraite s'est réduit.
Il faut que quelqu'un paye pour tout cela, pas de miracle. Donc, produire plus, plus vite de la richesse.

[Dragao]

Et bien engraisser le derrière des financiers aussi !
Il est intéressant de regarder la part du pognon qui part de l'économie traditionnelle à la finance depuis les années 60...
Et ça fait mal au cul de regarder ce qu'il se passe en sens inverse !

Ce message a été modifié par Dragao - 23 Mar 2018, 08:17.

[alollini]

Non seulement l'humanité va vers le mur sans frein efficace, mais en plus, imagine un pays qui part avec une ... dette ?

Regardez simplement le principe de la BANQUE : une banque ne paut pas fonctionner si une population est en baisse.

Et comme la population VA baisser, le systeme bancaire / assurances tombera.

Les assurances des assurances savent déja cela. Les assurances ont les meilleurs bases de connaissances sur les risques, les plus fiables, les plus anticipatives qui soient.

L'économie virtuelle ne marche que dans un monde qui produit du bébé plus que du cadavre.

Hors le naturel doit etre en équilibre : nouvelle vie = nouvelle mort.

Il faut trouver un modèle économique différent de l'actuel qui soit compatible avec la future baisse de la population et dans un futur plus lointain une stabilisation.

Le but est de conserver une prospérité.

L'accroissement de la richesse sert à quoi ?

Il faut taxer et redistribuer la DEPENSE ENERGETIQUE. (même celle que l'on produit sois meme, bien entendu).

Ainsi le numérique paierait à la société son cout réel pour l'environnement.

En gros on mesure la conso de tous les centres de donnée, et de tous les relais, de tous les tavaux de pose, et on impute la taxe aux utilisateurs (entreprises) ce qui fera monter le prix du service, ce qui fera prendre conscience au public de l'absurdité.

[Pixelux]

Tes rapides en affaire.

Sur le plan économique, ce n'est pas complètement inimaginable de remette tous les compte de banque à 10 000 euro.

On annule tous les contrats toutes les dettes, comme je le disais on ramène tous les comptes de banques à 10 000 euro.

L'Allemagne la déjà fait.

Tu vois un peu le genre. Le système est loin d'être épuiser. A la limite, il faut appuyer sur le bouton « RESET».

La révolution, franchement parler, j'y crois pas. Je suis loin d'être un expert mais je sais que c'est possible d'apprendre de nos erreurs. A mon avis, il faut regarder du côté de l'Afrique et en Afrique malgré le bordel qui souvent y règne ce qui fonctionne le mieux pour faire avancer les choses. Ce n'est pas la révolution mais l'éducation.

Je ne sais si tu le sais mais un peu partout à travers le monde les gens savent lire et écrire. C'est bien certain que la situation est pas encore totalement établis mais de nos jours c'est en grande partie fait.

Assez suffisamment pour que l'on puisse en voir les effets notamment sur la démographie. Là où les gens savent lire et écrire la contraception est bien utiliser. C'est juste un exemple. Je suis convaincue que tu peux entrevoir par toi même d'autres exemples.

Personnellement, pour moi c'est clair que les régimes, les guerres et les super crises passent mais que l'éducation elle elle reste.

C'est vraiment en se prenant en main au niveau d'une idée très très large de l'éducation que l'on va s'en sortir réellement malgré le fait « que l'on le veuille ou non » il va toujours y avoir de la rappasse dans nos environnement.

Selon moi, concrètement si tu veux changer le monde trouve un bon petit cursus, organise des petits groupe dans ton quartier et fait des activités d'apprentissage dans ta communauté. Ou a tout le moins participe aux activités qui sont organisé autour de toi.

L'avenir : c'est l'éducation au sens large.

Ce message a été modifié par Pixelux - 25 Mar 2018, 00:08.

[Dragao]

Y a quand même un truc tout con et pragmatique à comprendre.

Le capitalisme moderne a été en gros réfléchi à une époque où on était 1 milliards de guss.
Bon aujourd'hui, on continue à l'appliquer alors qu'on file vers les 9 milliards.

C'est un peu comme si tu prenais un terrain de foot où on joue à 11 contre 11 et qu'aujourd'hui on veuille jouer à 100 contre 100 sur le même terrain avec les mêmes règles ... tout simplement débile !!!

Ce message a été modifié par Dragao - 23 Mar 2018, 16:20.

[Pixelux]

Clairement, il faut passer à l'économie de la connaissance. C'est complètement évident.

[Dragao]

Hmmm ... repenser civilisation ... recentrer les besoins sur l'individu ... supprimer les merdes qui n'apportent rien à la civilisation du genre bourse, banque d'investissement, agences de notation, fausses démocraties et autres outils merdiques à alimenter le sacro-saint marché ... hmmm ... pas gagné, va falloir ramer !

Ça me rappelle cette citation de ce vieil alcoolo chéri de Bukowski (j'espère qu'il est en enfer que je puisse l'y rejoindre ! ) :
Comment diable un homme peut-il se réjouir d'être réveillé à 6h30 du matin par une alarme, bondir hors de son lit, avaler sans plaisir une tartine, chier, pisser, se brosser les dents et les cheveux, se débattre dans le trafic pour trouver une place, où essentiellement il produit du fric pour quelqu'un d'autre, qui en plus lui demande d'être reconnaissant pour cette opportunité ?

Ce message a été modifié par Dragao - 23 Mar 2018, 16:32.

[Pixelux]

Hmmm ... repenser civilisation ... recentrer les besoins sur l'individu ... supprimer les merdes qui n'apportent rien à la civilisation du genre bourse, banque d'investissement et autres outils merdiques à alimenter le sacro-saint marché ... hmmm ... pas gagné, va falloir ramer !

Si on est chanceux en prenant le leadership peut-être que la Chine va changer la donne. J'ai comme l'impression que l'empire Américain est en lambeaux et que c'est mort de ce coté-là.

C'est difficile d'imaginé qu'une solution puisse venir d'eux.

Franchement parler pour moi, c'est essentiel de s'informer et de suivre l'actualité mais même temps il faut rester connecté sur l'énergie positive. Il faut absolument être capable de faire les deux en même temps.

Perso, je le fais en bonne partie, en participant à des activité de formation locale. Apprendre à échanger en face à face. D'aller se brancher autrement que devant un ordinateur, en groupe sur les meilleurs concepts pour faire un monde meilleur.

En passant, c'est très humble mais le fait que ça soit humble ça ne veut pas dire que ce n'est pas pertinent. J'ai remarqué que souvent dans ces groupes les gens ne se rendent pas compte de ce qu'ils sont en train de faire....

Ce message a été modifié par Pixelux - 24 Mar 2018, 23:59.

[Lionel]

Y a quand même un truc tout con et pragmatique à comprendre.

Le capitalisme moderne a été en gros réfléchi à une époque où on était 1 milliards de guss.
Bon aujourd'hui, on continue à l'appliquer alors qu'on file vers les 9 milliards.

C'est un peu comme si tu prenais un terrain de foot où on joue à 11 contre 11 et qu'aujourd'hui on veuille jouer à 100 contre 100 sur le même terrain avec les mêmes règles ... tout simplement débile !!!

A mon avis tu as tout bien résumé sauf la chose à changer. Notre planète meurt de sa population, alors il faut cesser de croire qu'on pourra vivre à 20 milliards, surtout de nantis.

[Dragao]

T'as mis le doigt sur un truc très chaud ... une politique de décroissement de la population à échelle mondiale !

Va essayer d'avancer cet argument sans te faire traiter de dangereux fanatique fils de p... !!!

[Pixelux]

Juste à éduquer les femmes et faire en sorte que les moyens de contraceptions soit disponible et le gros du problème va être régler.

[Dragao]

T'oublie l'écrasante majorité du territoire mondial dominé par le machisme (et c'est un putain d'euphémisme !!!).
Un peu compliqué et surtout trop long ...
Mais tu as raison ... le mot clé c'est l'éducation mais pas l'officielle !

Ce message a été modifié par Dragao - 23 Mar 2018, 17:00.