Le conseil constitutionnel censure la procédure de sanction de la loi Hadopi, Réactions à la news du 10/06/2009 |
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Le conseil constitutionnel censure la procédure de sanction de la loi Hadopi, Réactions à la news du 10/06/2009 |
10 Jun 2009, 21:09
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#91
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Macbidouilleur d'Or ! Groupe : Membres Messages : 7 380 Inscrit : 1 Apr 2004 Lieu : 74 Membre no 17 041 |
On prend la pelle et on creuse le lit du piratage, pelletée par pelletée... Je n'ose imaginer le nombre de geeks boutonneux en train de se frotter les mains.
-------------------- Apprentissage typo plomb en 1973 ;-) - PAO pro pendant 27 ans (début sur CRTronic 200) - Sur Mac depuis 1989 (Mac IIx jusqu'à PPC G5 2 x 2.3 Ghz) • Matériel perso: iMac Intel Core 2 Duo 20" - OS X 10.6.8 et El Capitan - CS2.3 - LiveBox Sagem • iMac DV 400 - OS 9.1 • iBook G3 Graphite - OS 9.2/10.2.8 • MacBook 13" OS 10.6.8 | Photo: Nikon D90 - 18-200 VR II - VR 105 Macro f:2.8 - Micro Nikkor 60 mm f:2.8 - Mon site mycologique
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10 Jun 2009, 21:09
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#92
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Macbidouilleur d'Or ! Groupe : Membres Messages : 4 128 Inscrit : 27 Feb 2007 Membre no 81 593 |
d'une, comme l'ont dit plusieurs personnes, l'ip n'est pas fiable. Effectivement elle change à chaque connexion. de deux, l'adresse mac serait plus efficace pour déjà cibler la machine. l'adresse mac n'a aucun rapport avec les MAC, c'est l'identifiant physique que le constructeur de la carte réseau (ethernet ou wifi ou tout autre norme réseau) a collé dans la carte. En théorie, elle est collée a vie sur la carte réseau, cependant il est possible par certains moyens de la changer de trois, au moment où ils auront trouvé la machine en question, il restera à prouver qui est la personne présente derrière la machine. On peut très bien avoir vendu son ordinateur entre temps... de quatre, on peut très bien avoir changé de carte réseau, de disque dur, etc. la seule solution est de mettre une cam derrière chaque pc Ceux qui téléchargent depuis leur travail seront au moins contents ! A+ oui car ils se feront licencier car le patron veut pas avoir de problèmes, sauf dans les boites de geeks ^^ -------------------- Mac mini 2018 - i7 3.2GHz - 32Go de RAM - FD 128Go+2To (Samsung T5)
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10 Jun 2009, 21:09
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#93
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Macbidouilleur d'Or ! Groupe : Membres Messages : 8 888 Inscrit : 27 Nov 2004 Membre no 27 732 |
Bonsoir ThurstonMoore, Bonsoir FolasEnShort, Que ce soit un logiciel ou un juge qui décide ne changera rien à la sanction finale : coupure d'Internet et frais de la ligne pour l'usager. Et bien non, ce n'est pas pareil. Un juge pourra refuser (ou pas) de condamner le contrevenant. Il est seul juge dans son tribunal (cqfd). Les "délinquants numériques" joueront à la roulette russe, tout comme les usagers de cannabis*.... * Cf: les disparités des condamnations "à la tète du client". Merci de citer mon post dans son intégralité ! J'évoquais justement l'impact sur le volume traité de sanctions ! Quand c'est un logiciel qui envoie une condamnation toutes les 20 secondes, ou une décision d'un juge toutes les heures, la sanction sera la même (si condamnation). Les condamnations à la tête du client ... on est encore en France ou dans un pays d'amérique du Sud ??? A+ Euh il y aura procès avant. Effectivement et c'est une grosse avancée ! Plutôt que de "plaider" devant un logiciel qui a arbitrairement déclaré que vous étiez coupable, vous vous expliquerez avec un juge. Mais comme la preuve de votre culpabilité repose sur l'adresse IP et qu'aux USA, on a eu déjà des cas plus que cocasses, j'ai de gros doute sur l'efficacité de la chose. Maintenant, s'il y a procès, les sociétés de droits seront présentes et demanderont leur dû. Et cela risque d'être beaucoup plus élevé qu'avec un simple logiciel (neuneu) qui dit : on vous coupe la ligne ! A+ Oui et non , imaginons qu'un pour cent des internautes sont pris en flagrant délit en un an , combien de temps il faudra à quelques centaines ou milliers de juges de juger 500 000 contrevenants ... Les dits contrevenants risquent d'être morts de vieillesse avant d'être jugés ... -------------------- MATOS:Mac Mini Core I7 / Samsung Note 8 / Acer E3 FAI : Bouygues ......Tablets :Tablet User
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10 Jun 2009, 21:10
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#94
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Macbidouilleur d'Or ! Groupe : Rédacteurs Messages : 32 187 Inscrit : 15 Nov 2005 Membre no 49 996 |
de deux, l'adresse mac serait plus efficace pour déjà cibler la machine. l'adresse mac n'a aucun rapport avec les MAC, c'est l'identifiant physique que le constructeur de la carte réseau (ethernet ou wifi ou tout autre norme réseau) a collé dans la carte. En théorie, elle est collée a vie sur la carte réseau, cependant il est possible par certains moyens de la changer Sauf que : - il n'existe aucun moyen de faire le lien entre une adresse MAC et un nom, à moins d'obliger les gens à déclarer leurs adresses MAC à chaque fois qu'ils achètent du matériel. - il est impossible de relever ton adresse MAC depuis Internet. L'adresse MAC, c'est une adresse au niveau de la couche réseau physique. Quand tu émets une requête de ton PC vers Google par exemple, la requête qui sort de ton PC va contenir un paquet IP identifié avec ton adresse IP, empaqueté dans un paquet Ethernet identifié avec l'adresse MAC de ton PC et ce, jusqu'à ton modem. Ensuite, ton modem va transmettre la requête vers le routeur auquel il est connecté chez ton FAI, requête qui contiendra toujours ton adresse IP, mais dont l'adresse MAC sera remplacée par celle du modem. Ensuite, le routeur du FAI, il va transmettre la requête vers le routeur de niveau supérieur, toujours en laissant ton IP, mais en mettant son adresse MAC à la place de celle de ton modem, et ainsi de suite... et à l'arrivée, le serveur de Google qui va recevoir le paquet, il verra ton IP comme expéditeur, mais l'adresse Mac sera celle du dernier routeur par lequel elle est passée (probablement un routeur de chez Google). Donc si quelqu'un se met en écoute quelque part, à moins qu'il se mette en écoute sur ton réseau local, il ne pourra jamais voir ton adresse MAC. -------------------- |
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10 Jun 2009, 21:14
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#95
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Adepte de Macbidouille Groupe : Membres Messages : 62 Inscrit : 2 Oct 2004 Membre no 24 523 |
Citation On prend la pelle et on creuse le lit du piratage, pelletée par pelletée... Je n'ose imaginer le nombre de geeks boutonneux en train de se frotter les mains. mad.gif Et moi le nombre de vieux réacs en train de baver de rage. Cliché contre cliché. 1 partout la balle au centre. -------------------- Imac Intel Alu 20 pouces, 2ghz, 3go de ram, Ati Radeon HD2400 Macbook Unibody 13" 2008. HTC Desire Future tour PC en configuration! => Adieu mac de bureau. |
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10 Jun 2009, 21:15
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#96
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Macbidouilleur de vermeil ! Groupe : Membres Messages : 837 Inscrit : 5 May 2009 Membre no 135 638 |
Bonjour Elub88,
d'une, comme l'ont dit plusieurs personnes, l'ip n'est pas fiable. Effectivement elle change à chaque connexion. de deux, l'adresse mac serait plus efficace pour déjà cibler la machine. l'adresse mac n'a aucun rapport avec les MAC, c'est l'identifiant physique que le constructeur de la carte réseau (ethernet ou wifi ou tout autre norme réseau) a collé dans la carte. En théorie, elle est collée a vie sur la carte réseau, cependant il est possible par certains moyens de la changer de trois, au moment où ils auront trouvé la machine en question, il restera à prouver qui est la personne présente derrière la machine. On peut très bien avoir vendu son ordinateur entre temps... de quatre, on peut très bien avoir changé de carte réseau, de disque dur, etc. la seule solution est de mettre une cam derrière chaque pc Ceux qui téléchargent depuis leur travail seront au moins contents ! A+ oui car ils se feront licencier car le patron veut pas avoir de problèmes, sauf dans les boites de geeks ^^ C'est déjà arrivé (lire les faits divers sur Internet concernant ce type d'actualités) ! A+ -------------------- Station de travail et portable sous Windows 7 Ultimate 64 bits.
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10 Jun 2009, 21:16
Message
#97
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Adepte de Macbidouille Groupe : Membres Messages : 72 Inscrit : 28 Nov 2008 Membre no 126 443 |
La dérive actuelle , juger sans juges, est déjà appliquée aux radars, là est le vrai danger, c'est dans les systèmes totalitaires que l'on voit cela. Faux. Avec un radar automatique, tu restes bel et bien présumé innocent. Le courrier que tu reçois n'indique pas que TU as été contrôlé en excès de vitesse, mais que ton véhicule a été contrôlé en excès de vitesse ("Le véhicule dont le certificat d'immatriculation est établi à votre nom a fait l'objet d'un contrôle automatisé ayant permis de constater la contravention figurant ci-dessous."). Tu es donc bel et bien encore considéré comme innocent. Et à partir de là, tu as 2 choix : a. reconnaitre la faute. Ta culpabilité est alors avéré, tu paies l'amende et tu perds tes points (avec prise d'effet de la perte de points à la date où tu reconnais les faits). b. ne pas reconnaitre ta faute. Tu restes présumé innocent, et tu renvoies le formulaire de requête en exonération. Sur ce formulaire, tu as 3 choix pour justifier ta requête : 1) le véhicule a été volé ou détruit avant la constatation de l'infraction. Tu es reconnu innocent, tu ne paies rien, tu ne perds pas de points, 2) tu avais prêté ou loué le véhicule à une personne clairement identifié. Tu es reconnu innocent, tu ne paies rien, tu ne perds pas de point. La personne que tu désignes reste présumée innocente, mais est contactée pour tenter d'établir sa responsabilité, 3) toute autre raison. Tu restes présumé innocent, tu payes une consignation (ce n'est PAS une amende), tu ne perds pas de points. L'affaire est transmise à la justice, et tu seras alors jugé innocent (dans ce cas, pas de perte de points et restitution de la consignation) ou coupable (dans ce cas, perte de points, conversion de la consignation en amende, et éventuellement, sanction supplémentaire si la justice t'as trouvé des circonstances aggravantes). À noter également qu'en cas de jugement coupable, la perte des points est effective à la date du jugement, pas à la date de l'infraction (important pour le calcul du délai de un an/trois ans avant récupération automatique des points). Donc la présomption d'innocence n'est pas bafouée : tant que tu n'as pas avoué les faits ou été jugé coupable, tu restes présumé innocent et non sanctionné, et la sanction prend bien effet à la date à partir de laquelle tu es reconnu coupable, et non pas à partir de la date de l'infraction. C'est radicalement différent de l'ancienne procédure HADOPI, et c'est par contre très similaire à la procédure HADOPI proposée par le conseil constitutionnel. Sauf que c'est un raisonnement tout a fait sophiste. Mais pas étonnant quand on sait que des pans entiers du droit positif reposent sur des syllogismes. La présomption d'innocence interdit normalement tout acte, procédure à l'encontre de quiconque. Et quoi de plus logique puisque la loi est censée (a l'origine) reproduire le schéma de légitime défense, afin de ne pas violer des droits qu'elle est censée garantir. Le filtrage internet est un très bel exemple de prévention coercitive qui atteste les dérives législatives dénoncées par Frederic Bastiat il y a plus de 150 ans. |
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10 Jun 2009, 21:17
Message
#98
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canoéiste trrrès imp(r)udent Groupe : Membres Messages : 6 101 Inscrit : 5 May 2003 Lieu : LA ROCHELLE (17) Membre no 7 431 |
Que reste-t-il d'Hadopi après sa censure par le Conseil constitutionnel ?
Citation La France ne sait décidément pas légiférer sur le téléchargement. Après le fiasco de la loi Dadvsi, qui avait trébuché à lAssemblée en 2005 avant de seffondrer au Conseil Constitutionnel en 2006, la loi Hadopi a suivi exactement le même parcours. Le Conseil Constitutionnel a fait sensation ce 10 juin 2009 en rendant un avis très sévère sur la loi, une sorte de leçon de droit à l'adresse de Christine Albanel. Mais si le coup est très rude pour la ministre de la Culture, son texte n'est pas complètement mort. Dans leur avis, les sages prennent appui sur «la liberté de communication et d'expression, énoncée à l'article 11 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789» pour en conclure que lInternet est un droit fondamental du fait de «son importance pour la participation à la vie démocratique et à l'expression des idées et des opinions». Le Conseil Constitutionnel considère donc quune autorité administrative comme lHadopi ne peut faire procéder à la coupure dune connexion Internet. Cest au juge quil revient de prononcer une telle sanction. «Le rôle de la Haute autorité est d'avertir le téléchargeur qu'il a été repéré, mais pas de le sanctionner», écrivent les sages. Christine Albanel a reconnu dans un communiqué que l'Hadopi ne pouvait plus être qu'une instance «chargée du volet préventif de la lutte contre le piratage». Le Conseil constitutionnel ne tire donc pas un trait sur la loi mais lampute dun élément fondamental: la possibilité pour lHadopi de suspendre d'une manière quasi-automatique la connexion des internautes fautifs. La loi de Christine Albanel prévoyait dindustrialiser une sanction devenue impraticable à cause du flux tout aussi industriel du téléchargement illégal. Les sages renvoient la sanction à lartisanat judiciaire. Dans la deuxième version de la loi que doit maintenant préparer le ministère de la Culture, lHadopi ne devrait plus être quune autorité chargée denvoyer des mails et des lettres recommandées aux internautes coupables de téléchargement avéré. Mais lHadopi ne sera pas quune boîte à spams. Elle sera aussi chargée de préparer les dossiers pour déventuels procès. Problème: la justice naura a priori pas le temps de traiter la masse de dossiers traités par lHadopi, et il faudra de toute évidence réduire la voilure. Christine Albanel avait annoncé quen rythme de croisière, la Haute autorité pourrait envoyer jusquà 10.000 mails, 3.000 lettres recommandées et prononcer 1.000 suspensions de connexion par jour. Un rythme effréné, tout simplement celui de lInternet. Si les moyens de la justice ne sont pas considérablement renforcés (on pourrait imaginer la création dun pôle de juges spécialisés), la Hadopi perdra une grande partie de son potentiel dissuasif. On en reviendrait un peu aux débuts des années 2000, au moment où le téléchargement illégal devenait une habitude courante chez les internautes. Pris de court, les maisons de disques se servent de la seule loi quils ont alors à leur disposition, le texte qui interdit la contrefaçon et la punit de 3 ans demprisonnement et de 300.000 euros damende. La sanction prévue est lourde, lincertitude totale personne ne sait combien dinternautes seront poursuivis et pourtant le téléchargement ne cesse daugmenter. Pourquoi? Parce que le risque de se faire prendre est alors jugé minime. En octobre 2004, les internautes tremblent quand Télérama met en couverture Anne-Sophie, une chômeuse de 27 ans, poursuivie pour avoir téléchargé 1.700 chansons sur Kazaa. Mais tout le monde, ou presque, continue à télécharger en se disant que cest bien connu, ça narrive quaux autres. LHadopi, et son processus de traitement accéléré des sanctions, voulait réduire à néant le «ça narrive quaux autres» mais le Conseil Constitutionnel en a décidé autrement. Si le ministère de la Culture ne trouve pas les moyens daccélérer le rythme de la justice, les messages davertissement de lHadopi risquent de nêtre quun objet de moquerie sur Internet. Dautant que les internautes disposent maintenant de nombreux outils pour télécharger hors des radars posés sur les réseaux peer-to-peer par les ayants droits: téléchargement crypté, téléchargement direct sur des sites comme Rapidshare ou tout simplement visionnage de films en streaming (et en toute sécurité). http://www.slate.fr/story/6421/mais-que-re...%E2%80%99hadopi -------------------- Mas OS Sierra 10.12.6
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10 Jun 2009, 21:18
Message
#99
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Macbidouilleur de vermeil ! Groupe : Membres Messages : 837 Inscrit : 5 May 2009 Membre no 135 638 |
Bonsoir à tous,
Je propose que nous délocalisions la France en Chine ! Inventons la licence globale et ne payons plus nos travailleurs ! Hop, un bol de riz, c'est largement suffisant ! Pourquoi perdre du temps à rémunérer les artistes ? Pourquoi perdre du temps à rémunérer les travailleurs ? Les gens pensent que tout est gratuit ! Donnons leur du gratuit ! Du travail gratuit ! Ah on me dit que plus personne n'est d'accord. Je retourne écouter mes bons vieux CD qui n'ont pas le temps de prendre la poussière, eux ! A+ Ce message a été modifié par Windows7user - 10 Jun 2009, 21:30. -------------------- Station de travail et portable sous Windows 7 Ultimate 64 bits.
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10 Jun 2009, 21:28
Message
#100
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Macbidouilleur de bronze ! Groupe : Membres Messages : 279 Inscrit : 17 Dec 2003 Membre no 12 587 |
Dites? C'est une blague les dernières lignes du communiqué de Madame Anéfé?
Ils ont décidément pas peur du ridicule. |
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11 Jun 2009, 09:34
Message
#101
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BIDOUILLE Guru Groupe : Admin Messages : 55 342 Inscrit : 14 Jan 2001 Lieu : Paris Membre no 3 |
de deux, l'adresse mac serait plus efficace pour déjà cibler la machine. l'adresse mac n'a aucun rapport avec les MAC, c'est l'identifiant physique que le constructeur de la carte réseau (ethernet ou wifi ou tout autre norme réseau) a collé dans la carte. En théorie, elle est collée a vie sur la carte réseau, cependant il est possible par certains moyens de la changer Sauf que : - il n'existe aucun moyen de faire le lien entre une adresse MAC et un nom, à moins d'obliger les gens à déclarer leurs adresses MAC à chaque fois qu'ils achètent du matériel. - il est impossible de relever ton adresse MAC depuis Internet. L'adresse MAC, c'est une adresse au niveau de la couche réseau physique. Quand tu émets une requête de ton PC vers Google par exemple, la requête qui sort de ton PC va contenir un paquet IP identifié avec ton adresse IP, empaqueté dans un paquet Ethernet identifié avec l'adresse MAC de ton PC et ce, jusqu'à ton modem. Ensuite, ton modem va transmettre la requête vers le routeur auquel il est connecté chez ton FAI, requête qui contiendra toujours ton adresse IP, mais dont l'adresse MAC sera remplacée par celle du modem. Ensuite, le routeur du FAI, il va transmettre la requête vers le routeur de niveau supérieur, toujours en laissant ton IP, mais en mettant son adresse MAC à la place de celle de ton modem, et ainsi de suite... et à l'arrivée, le serveur de Google qui va recevoir le paquet, il verra ton IP comme expéditeur, mais l'adresse Mac sera celle du dernier routeur par lequel elle est passée (probablement un routeur de chez Google). Donc si quelqu'un se met en écoute quelque part, à moins qu'il se mette en écoute sur ton réseau local, il ne pourra jamais voir ton adresse MAC. Attention, l'adresse mac d'une carte Airport, d'une carte Ethernet... ça se change d'une commande terminal à la volée sous OS X. -------------------- C'est parce que la vitesse de la lumière est plus grande que celle du son que tant de gens paraissent brillants avant d'avoir l'air con
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